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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 75/83

Comme norme
  1. I 380/0525.01.2006Invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  2. U 253/0523.01.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Incapacité de travail
  3. U 291/0523.01.2006Lien de causalité adéquate en cas de développement psychique · Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Déduction liée à l'invalidité
  4. I 720/0520.01.2006Révision de la rente · Appréciation anticipée des preuves · Trouble somatoforme douloureux
  5. I 538/0519.01.2006Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Droit d'être entendu
  6. I 763/0519.01.2006Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  7. U 389/0519.01.2006Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Valeur probante d'un rapport médical
  8. I 516/0518.01.2006Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  9. I 608/0517.01.2006Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  10. I 180/0516.01.2006Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Méthode de comparaison des revenus · Force probante des expertises médicales
  11. I 743/0516.01.2006Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  12. I 795/0416.01.2006Calcul du taux d'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus · Marché équilibré du travail · Valeur probante des expertises médicales
  13. I 571/0409.01.2006Notion d'invalidité · Échelonnement des rentes selon le taux d'invalidité · comparaison des revenus
  14. I 554/0503.01.2006Révision de la rente · Activité lucrative hypothétique en cas de bonne santé · Appréciation des preuves
  15. I 633/0503.01.2006Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  16. I 781/0529.12.2005Assistance judiciaire gratuite · Nécessité matérielle de l'assistance d'un avocat · Maxime d'office
  17. U 172/0529.12.2005Traitement médical · Indemnités journalières · Rente d'invalidité
  18. I 334/0528.12.2005Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Degré d'invalidité
  19. I 656/0528.12.2005Libre appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  20. I 552/0523.12.2005Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  21. I 493/0522.12.2005Recours de droit administratif · Objet du litige · Degré d'invalidité
  22. I 789/0422.12.2005Évaluation de l'invalidité · Question du statut · comparaison des revenus
  23. I 641/0521.12.2005Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  24. I 527/0520.12.2005Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  25. I 209/0516.12.2005Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Valeur probante des rapports médicaux · Droit transitoire
  26. I 482/0516.12.2005Reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Activité lucrative indépendante
  27. I 498/0516.12.2005Capacité de représentation dans le recours de droit administratif · Caractère attaquable des décisions de renvoi · Décision finale
  28. U 340/0516.12.2005Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Causalité naturelle et adéquate · Révision de la rente
  29. I 494/0515.12.2005Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
  30. I 449/0514.12.2005Question du statut · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  31. I 669/0413.12.2005Méthode de comparaison des revenus · Conditions du droit à la rente · Degré d'invalidité
  32. I 710/0413.12.2005Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Capacité de travail
  33. I 324/0512.12.2005Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation anticipée des preuves
  34. I 253/0509.12.2005Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  35. I 384/0509.12.2005Droit intertemporel · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  36. I 124/0507.12.2005Droit intertemporel · Incapacité de gain · Invalidité
  37. I 398/0507.12.2005Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  38. U 114/0507.12.2005Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Autorité de la chose jugée
  39. I 328/0506.12.2005Notion d'invalidité · Évaluation de l'invalidité pour les personnes exerçant une activité à plein temps · Force probante des rapports médicaux
  40. I 367/0505.12.2005Trouble somatoforme douloureux comme atteinte à la santé invalidante · Atteintes à la santé psychique dans l'assurance-invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  41. I 584/0505.12.2005Nouvelle demande après refus d'une demande de prestations · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  42. I 677/0405.12.2005Incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  43. U 161/0502.12.2005Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Force probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  44. B 41/0530.11.2005Prévoyance professionnelle · Notion d'invalidité · Incapacité de travail
  45. I 304/0530.11.2005Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Méthode mixte
  46. I 107/0529.11.2005Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Trouble somatoforme douloureux
  47. I 665/0429.11.2005Évaluation de l'invalidité · Exigibilité de la reprise du travail en cas de trouble somatoforme douloureux · Force probante des expertises médicales
  48. I 197/0516.11.2005Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  49. I 242/0516.11.2005Rente d'invalidité · Conditions de recevabilité du recours de droit administratif · Force probante des expertises médicales
  50. I 507/0515.11.2005Degré d'invalidité · Limite temporelle du pouvoir d'examen du juge · Capacité de travail