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art. 28 al. 1 LAI

2 492 arrêts portant exactement sur cette disposition · 2 926 y compris alinéas et lettres · Page 12/50

Comme norme
  1. 8C_992/200801.05.2009Rente d'invalidité de l'AI
  2. 9C_41/200924.04.2009Droit d'être entendu · Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité
  3. 9C_958/200824.04.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  4. 9C_360/200823.04.2009assurance-invalidité · Expertise médicale · Comparaison des revenus (revenu sans invalidité vs revenu d'invalide)
  5. 8C_728/200817.04.2009Évaluation de l'invalidité · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  6. 9C_7/200915.04.2009Recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports et expertises médicaux
  7. 8C_502/200814.04.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  8. 9C_885/200808.04.2009Invalidité · Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  9. 9C_408/200831.03.2009Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  10. 9C_72/200930.03.2009Déduction pour handicap sur le revenu d'invalide · Évaluation de l'invalidité pour une personne à temps partiel · Droit à la rente dans l'assurance-invalidité
  11. 9C_8/200930.03.2009intérêt juridique protégé · Décision constatatoire · Effet contraignant de la décision AI pour la prévoyance professionnelle
  12. 8C_1057/200820.03.2009Trouble somatoforme douloureux persistant · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des rapports médicaux
  13. 8C_218/200820.03.2009Rente d'invalidité · Fibromyalgie · Trouble somatoforme douloureux persistant
  14. 9C_294/200819.03.2009Notion d'invalidité · Droit à une rente d'invalidité · Dysthymie
  15. 8C_742/200817.03.2009assurance-invalidité · Droit à la rente · comparaison des revenus
  16. 9C_942/200816.03.2009
  17. 9C_49/200913.03.2009Valeur probante des rapports médicaux · Méthode de comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  18. 9C_54/200913.03.2009assurance-invalidité · Libre appréciation des preuves · Trouble psychique
  19. 9C_24/200906.03.2009Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  20. 9C_732/200805.03.2009Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante des expertises médicales
  21. 9C_782/200804.03.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  22. 8C_1009/200827.02.2009Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  23. 8C_27/200927.02.2009Rente d'invalidité · Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises médicales
  24. 9C_683/200825.02.2009Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Fibromyalgie
  25. 9C_1058/200819.02.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  26. 9C_941/200818.02.2009Rente d'invalidité · Valeur probante d'un rapport médical · comparaison des revenus
  27. 9C_69/200913.02.2009Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Déduction liée à l'invalidité
  28. 8C_712/200805.02.2009Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Assistance judiciaire
  29. 9C_678/200829.01.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  30. 9C_1021/200828.01.2009Nouvelle demande après refus de rente · Révision de la rente · Capacité de travail
  31. 9C_389/200821.01.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Suppression de rente par voie de révision
  32. 9C_940/200821.01.2009Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales · Déduction liée à l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  33. 8C_425/200820.01.2009Droit d'être entendu · Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales
  34. 9C_539/200820.01.2009Évaluation de l'invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique
  35. 9C_93/200819.01.2009Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Abattement sur le salaire statistique
  36. 9C_973/200819.01.2009Déduction sur le salaire de référence · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus comparés
  37. 9C_363/200816.01.2009Nouvelle demande de rente · Trouble borderline · Épilepsie
  38. 8C_653/200812.01.2009Révision de la rente · Capacité de travail · Force probante des expertises médicales
  39. 8C_357/200808.01.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  40. 9C_802/200822.12.2008Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des expertises médicales
  41. 8C_311/200819.12.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  42. 9C_599/200818.12.2008Publicité des débats · Droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité
  43. 9C_273/200815.12.2008Invalidité · Méthode mixte · Activité lucrative hypothétique
  44. 9C_177/200809.12.2008Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu d'invalide
  45. 9C_641/200809.12.2008Révision de la rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales
  46. 9C_832/200809.12.2008Établissement des faits et appréciation des preuves · assurance-invalidité · Incapacité de travail et évaluation de l'invalidité
  47. 9C_850/200704.12.2008Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Déduction sur le revenu d'invalide
  48. 8C_294/200802.12.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Constatation manifestement inexacte des faits
  49. 8C_309/200828.11.2008Recours en matière de droit public · Maxime d'office · Force probante des rapports médicaux
  50. 8C_96/200828.11.2008assurance-invalidité · Reconversion professionnelle · Principe de la libre appréciation des preuves