art. 3 al. 1 LPGA
115 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 2/3
Comme norme- 9C_798/201115.05.2012Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Invalidité
- 9C_152/201222.03.2012Invalidité · Trouble psychique · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_936/201121.03.2012Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
- 9C_736/201107.02.2012Trouble somatoforme douloureux · Atteinte à la santé invalidante · Ressources psychiques
- 9C_213/201102.11.2011Notion d'invalidité · Alcoolisme comme atteinte à la santé · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_1040/201006.06.2011Trouble somatoforme douloureux persistant · CIM-10 F45.4 · Épisode dépressif léger
- 9C_878/201028.03.2011Trouble somatoforme douloureux persistant · Exigibilité de l'exercice d'une activité · Appréciation des rapports médicaux
- 9C_932/201011.01.2011Appréciation et administration des preuves · Établissement des faits et appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_465/201006.12.2010Notion de maladie · Valeur de maladie · Intervention esthétique
- 9C_749/201023.11.2010Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Évaluation de l'invalidité
- 8C_144/201004.08.2010Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
- 8C_111/201022.06.2010Notion d'invalidité · Incapacité de gain · Évaluation de l'invalidité
- 9C_651/200907.05.2010maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Obligation de motiver
- 9C_1061/200911.03.2010Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Appréciation des preuves
- 8C_751/200924.02.2010arrêt de renvoi · Préjudice irréparable · Rente d'invalidité
- 9C_511/200930.11.2009maxime inquisitoire · Libre appréciation des preuves · Prévention
- 9C_161/200918.09.2009Trouble somatoforme douloureux persistant · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_45/200903.04.2009Invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique
- 8C_219/200718.03.2008assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves
- 9C_578/200713.02.2008recours en matière de droit public · constatation des faits par l'autorité précédente · Appréciation anticipée des preuves
- K 143/0601.02.2008Assurance-maladie · Chirurgie esthétique · Atteinte à l'intégrité physique
- K 147/0609.01.2008Assurance-maladie · Lipodystrophie · Liste positive des prestations
- 9C_286/200707.01.2008recours en matière de droit public · constatations de fait · assurance-invalidité
- 9C_244/200728.11.2007recours en matière de droit public · Invalidité · Atteinte à la santé psychique
- I 246/0530.10.2007Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · Valeur probante du rapport d'enquête à domicile · Interaction entre activité professionnelle et ménagère
- 9C_330/200728.09.2007Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
- B 1/0704.09.2007Prévoyance professionnelle · Lien matériel et temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Effet contraignant de l'assureur-pension aux constatations de l'AI
- 9C_386/200729.08.2007recours en matière de droit public · constatations de fait · Rüge der offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung
- I 106/0724.07.2007maxime inquisitoire · Appréciation anticipée des preuves · Évaluation de l'invalidité
- I 465/0627.04.2007Atteinte à la santé pertinente pour l'assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Maladie chronique douloureuse
- K 92/0617.04.2007Notion de maladie · Obligation de prestations de l'assurance obligatoire des soins · Traitement dentaire
- I 772/0611.04.2007Méthode mixte · Comparaison des revenus · Domaine des travaux habituels
- I 182/0603.10.2006Décision de renvoi en tant que décision finale attaquable · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral des assurances · droit intertemporel
- K 59/0531.05.2006Appréciation des preuves / principe inquisitoire · Assurance-maladie · Blépharoplastie de la paupière droite
- K 142/0423.05.2006Assurance-maladie · Obligation de prester de l'assurance-maladie · Choix du fournisseur de prestations
- I 750/0405.04.2006Évaluation de l'invalidité · Exigibilité d'un changement de profession · Interdiction de la discrimination
- I 291/0531.03.2006Application intertemporelle de la LPGA · Obligation de se réadapter · Droit à la rente et exigibilité des mesures médicales
- I 699/0516.03.2006Évaluation de l'invalidité · méthode mixte · Comparaison des revenus
- I 619/0501.03.2006Naissance du droit à la rente · droit intertemporel · incapacité de travail
- K 132/0402.02.2006Notion de maladie · Chirurgie esthétique · Oreilles décollées
- I 609/0501.02.2006Recours de droit administratif · arrêt de renvoi · droit intertemporel
- K 135/0417.01.2006Obligation de prester de l'assurance obligatoire des soins pour des mesures de chirurgie plastique · Défaut esthétique · Effet défigurant
- I 498/0516.12.2005Capacité de représentation dans le recours de droit administratif · Caractère attaquable des décisions de renvoi · Décision finale
- K 92/0503.11.2005Notion de maladie dans l'assurance obligatoire des soins · Maxime inquisitoire et devoir de collaboration · Appréciation anticipée des preuves
- I 491/0513.10.2005Décision de renvoi et recours · Évaluation de l'invalidité pour les non-actifs · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales
- K 62/0503.10.2005fardeau de la preuve · Entrave à l'administration des preuves · Notion de maladie
- I 48/0514.09.2005Question du statut · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des activités
- I 212/0517.08.2005droit intertemporel · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
- K 1/0516.08.2005Valeur de maladie · Lien de causalité · Libre appréciation des preuves
- K 54/0504.08.2005Obligation de l'assurance-maladie de prendre en charge les traitements dentaires · Parodontite juvénile progressive · Pemphigoïde des muqueuses