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art. 45 al. 1 LPGA

146 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 3/3

Comme norme
  1. 8C_984/201206.06.2013Frais de l'expertise judiciaire dans le procès de l'assurance sociale · Kausalité en matière d'accidents · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales
  2. 8C_20/201316.05.2013Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  3. 9C_820/201201.05.2013Assurance-invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  4. 8C_973/201204.03.2013recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  5. 8C_850/201224.01.2013Notion d'invalidité · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus en pourcentage · Trouble psychique comme atteinte à la santé ouvrant droit à la rente
  6. 9C_671/201215.11.2012Invalidité · Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  7. 9C_136/201220.08.2012Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  8. 8C_580/201105.07.2012Révision de la rente · incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  9. 8C_570/201108.02.2012Droit d'être entendu · Assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  10. 8C_491/201107.10.2011Nouvelle demande selon l'art. 87 RAI · Révision de la rente · Appréciation des preuves
  11. 8C_771/201001.09.2011Causalité naturelle · Syndrome psychique organique après traumatisme crânien · Force probante des rapports médicaux
  12. 9C_243/201028.06.2011Indépendance des centres d'expertise médicale (CED) · Expertise médicale dans l'assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  13. 8C_388/201007.12.2010Appréciation des preuves médicales · Droit d'être entendu · Suva
  14. 8C_1062/200931.08.2010
  15. 9C_77/201022.04.2010Invalidité · Appréciation des preuves médicales · Maxime d'office
  16. 8C_75/201001.04.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  17. 8C_673/200922.03.2010Assurance-accidents · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  18. 8C_996/200919.03.2010Assurance-accidents · Invalidité · Lien de causalité
  19. 8C_837/200925.02.2010Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  20. 8C_689/200916.02.2010Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Examen du lien de causalité adéquate en cas de coup du lapin et lésions équivalentes · Notion d'accident et lien de causalité
  21. 8C_823/200916.02.2010Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux
  22. 8C_410/200813.05.2009Adéquance du lien de causalité dans l'assurance-accidents · Droit d'être entendu · Coup du lapin de la colonne cervicale
  23. 8C_705/200801.05.2009Révision de la rente · Assurance-accidents · Lien de causalité
  24. 8C_28/200929.04.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  25. 8C_725/200818.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  26. 8C_569/200802.12.2008Révision de la rente · Appréciation des preuves · Clinique de rhumatologie
  27. 9C_742/200729.05.2008Réduction des prestations pour violation de l'obligation de réduire le dommage · Procédure de sommation et de délai de réflexion · Comportement fautif de l'assuré
  28. 8C_242/200720.02.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Maxime d'office
  29. U 70/0731.01.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante vel sine
  30. U 455/0606.12.2007Causalité naturelle et adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale · Problème de disque intervertébral (hernie discale)
  31. 8C_511/200722.11.2007incapacité de travail · Invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  32. I 940/0619.11.2007droit intertemporel · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  33. U 104/0616.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
  34. I 1008/0624.04.2007Indemnité de partie · Frais pour expertises privées · Jugement de renvoi
  35. I 708/0531.01.2007Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves médicales · Comparaison des revenus
  36. I 591/0615.12.2006Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Comparaison des revenus · Comparaison des activités
  37. I 78/0627.11.2006Rente d'invalidité · incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  38. I 361/0521.09.2006Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation · Droit d'être entendu
  39. I 765/0529.06.2006Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  40. U 480/0507.06.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Distorsion cervicale
  41. I 617/0428.03.2006Révision de la rente d'invalidité · Taux d'invalidité · Remboursement des frais d'expertise
  42. U 344/0513.03.2006Causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante · Fardeau de la preuve
  43. U 330/0519.01.2006Droit d'être entendu · Causalité adéquate · Causalité naturelle
  44. I 491/0513.10.2005Décision de renvoi et recours · Évaluation de l'invalidité pour les non-actifs · Valeur probante et appréciation des rapports et expertises médicales
  45. U 329/0415.03.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  46. U 143/0422.12.2004Causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales · Fardeau de la preuve