art. 49 al. 2 RAI
109 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 2/3
Comme norme- ATF 142 V 5818.01.2016Art. 3 al. 2 LPGA ; art. 13 al. 1 et 2 LAI ; art. 3 RAI ; art. 1 et 2 al. 2 et 3 OIC ; ch. 178 de l'annexe à l'OIC; infirmité congénitale; nécessité d'une opération comme condition du droit aux mesures médicales. Le critère mentionné notamment au ch. 178 de l'annexe à l'OIC ("Tor
- 9C_627/201530.11.2015Valeur probante des rapports du SMR · Droit d'être entendu · incapacité de travail
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- 9C_335/201501.09.2015Force probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves · Principe de l'instruction d'office
- 8C_336/201525.08.2015Révision de la rente · Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
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- 9C_692/201422.01.2015reconsidération · Principe de l'instruction d'office · inexactitude manifeste
- 8C_512/201412.01.2015assurance-invalidité · Incapacité de travail d'origine psychique · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_355/201402.12.2014Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Arbitraire
- 8C_197/201403.10.2014recours en matière de droit public · Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
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- 9C_275/201421.08.2014Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports du SMR · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_286/201408.08.2014Principe de l'instruction d'office · Appréciation des preuves · Capacité de travail
- 9C_737/201312.03.2014Arbitraire · Force probante des rapports médicaux · taux d'invalidité
- 9C_717/201330.12.2013Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux
- 9C_702/201316.12.2013Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Assurance-invalidité, capacité de travail
- 9C_226/201304.09.2013Révision de la rente · Appréciation des preuves et valeur probante · Déduction sur le salaire de référence
- 9C_985/201221.08.2013assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle
- 9C_431/201312.08.2013Établissement des faits · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
- 9C_159/201322.07.2013Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves · Capacité de travail
- 9C_764/201207.06.2013recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
- 9C_372/201212.02.2013Établissement des faits · Appréciation des preuves · Révision de la rente
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- 9C_697/201206.11.2012Établissement des faits · Appréciation des preuves · Offensichtliche Unrichtigkeit
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- 9C_444/201229.08.2012Constatation manifestement inexacte des faits · Force probante des rapports médicaux · fracture du col du fémur
- 8C_724/201124.07.2012Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
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- 8C_756/200804.06.2009Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves · Limitation dans le temps de la rente