art. 9 al. 1 LAA
136 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 2/3
Comme norme- 8C_282/201028.06.2010recours en matière de droit public · Caractère manifestement infondé · Maladie professionnelle
- 8C_67/201008.06.2010Maladie professionnelle · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
- 8C_940/200908.03.2010Maladie professionnelle · indemnité pour atteinte à l'intégrité · BPCO
- 8C_1029/200911.01.2010
- 8C_797/200923.12.2009Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante
- 8C_740/200810.11.2009Maladie professionnelle · Lien de causalité · Aggravation
- 8C_244/200905.08.2009Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- ATF 135 V 26906.07.2009Art. 9 al. 1 et art. 18 al. 1 LAA ; notion de maladie professionnelle; droit à la rente en cas de changement de profession rendu nécessaire par une sensibilisation à des substances nocives. La sensibilisation à des substances nocives constitue, comme telle, une maladie profession
- 8C_563/200806.07.2009Maladie professionnelle · Causalité surpassante · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- 8C_99/200903.07.2009Maladie professionnelle · Ténosynovite de De Quervain
- 8C_899/200820.03.2009Assurance-accidents · Maladie professionnelle · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_490/200816.01.2009Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Vraisemblance prépondérante
- 8C_1/200822.10.2008incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Maladie professionnelle
- 8C_175/200706.10.2008Maladie professionnelle · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_165/200705.03.2008Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Hypersensibilité aux odeurs
- 8C_81/200719.02.2008Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- U 598/0631.01.2008indemnité pour atteinte à l'intégrité · Maladie professionnelle · Maladie listée
- 8C_420/200729.01.2008Maladie professionnelle · Droit d'être entendu · Lien de causalité
- U 26/0728.01.2008Maladie professionnelle · Lien de causalité · Appréciation anticipée des preuves
- U 416/0630.10.2007Maladie professionnelle · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Lien de causalité
- ATF 133 V 42116.07.2007Art. 9 al. 1 LAA ; art. 14 OLAA ; annexe 1 OLAA: Caractère de maladie professionnelle d'un carcinome bronchique après une exposition professionnelle à des poussières d'amiante. On ne saurait exclure d'emblée que l'exposition à des poussières d'amiante constitue la cause prépondér
- U 249/0616.07.2007Maladie professionnelle · Lien de causalité · Appréciation des preuves
- U 392/0608.05.2007indemnité pour atteinte à l'intégrité · Maladie professionnelle · Caractère durable de l'atteinte à l'intégrité
- U 95/0607.05.2007Maladie professionnelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Preuve épidémiologique
- U 410/0503.04.2007Maladie professionnelle · Lien de causalité · Appréciation des preuves et maxime inquisitoire
- U 269/0627.03.2007Maladie professionnelle · Causalité qualifiée
- U 189/0626.02.2007Maladie professionnelle · Lien de causalité · Hyperacousie
- U 447/0628.12.2006Maladie professionnelle · Recours de droit administratif · Sensibilisation de type retardé
- U 256/0525.10.2006Révision d'une décision administrative · Reconsidération d'une décision administrative · Maladie professionnelle
- U 297/0516.08.2006Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve
- U 71/0509.08.2006Notion d'accident · Maladie professionnelle · Lien de causalité
- U 362/0506.03.2006Droit d'être entendu · Maladie professionnelle · Causalité adéquate
- U 48/0522.02.2006Maladie professionnelle · Lien de causalité · Renvoi pour instruction complémentaire
- U 35/0512.01.2006Maladie professionnelle · Lien de causalité
- U 245/0501.12.2005Notion d'accident · Maladie professionnelle · Facteur extérieur extraordinaire
- U 64/0528.10.2005Causalité naturelle · Causalité adéquate · Rechute
- U 28/0508.07.2005Droit d'être entendu · Causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales
- U 392/0415.06.2005Maladie professionnelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Assurance-accidents
- U 136/0411.05.2005Causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Valeur probante des expertises médicales
- U 371/0402.03.2005Maladie professionnelle · Lien de causalité · Incapacité de gain
- U 236/0410.01.2005Notion d'accident · Atteinte corporelle semblable à celles causées par un accident · Maladie professionnelle
- U 340/0304.01.2005Maladie professionnelle · Causalité qualifiée · Épicondylite
- U 153/0401.12.2004Recours de droit administratif · Objet du litige · récusation
- U 209/0425.11.2004Causalité naturelle · Fardeau de la preuve · Maxime d'office
- U 215/0411.10.2004Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 14/0401.10.2004Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 225/0325.06.2004Maladie professionnelle · Causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 408/0118.05.2004Maladie professionnelle · Assurance-accidents · Assistance judiciaire
- U 336/0302.03.2004Maladie professionnelle · incapacité de travail · Privation de liberté à des fins d'assistance
- U 342/0212.02.2004Maladie professionnelle · Maladie listée · Bursite prépatellaire