art. 97 al. 2 LTF
3 358 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 363 y compris alinéas et lettres · Page 62/68
Comme norme- 8C_116/200827.11.2008
- 8C_521/200827.11.2008Adéquation du lien de causalité · Assurance-accidents · Trouble somatoforme douloureux
- 8C_527/200827.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_764/200827.11.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Principe inquisitoire dans la procédure des assurances sociales · Libre appréciation des preuves
- 8C_288/200826.11.2008Rente de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · comparaison des revenus
- 8C_334/200826.11.2008Contrôle judiciaire de l'établissement des faits en droit des assurances sociales · Récision en cas d'erreur manifeste · Rente en cas de troubles psychiques après un accident
- 8C_533/200826.11.2008Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Événement de peur en tant qu'accident · Lien de causalité naturelle en LAA
- 8C_584/200826.11.2008Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral dans les litiges de droit des assurances sociales · Faits et moyens de preuve nouveaux
- 8C_592/200826.11.2008droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Maxime d'office
- 8C_647/200826.11.2008Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Assurance-accidents
- 8C_744/200826.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
- 8C_753/200726.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_99/200826.11.2008Rétrocession sur décision informelle · Reconsidération · Récupération de prestations d'assurance
- 8C_39/200820.11.2008Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives
- 8C_438/200820.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_542/200820.11.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Lien de causalité naturelle
- 8C_701/200719.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_405/200814.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident
- 8C_75/200814.11.2008Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Capacité de travail médicale
- 8C_126/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve
- 8C_346/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine vel ante
- 8C_517/200811.11.2008Lien de causalité naturelle · Coup du lapin (HWS) · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- 8C_265/200807.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Trouble de stress post-traumatique
- 8C_34/200807.11.2008débats publics · Droit à l'indemnité journalière en cas de rechute · Gain assuré
- 8C_364/200807.11.2008Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Pratique relative au coup du lapin · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_636/200807.11.2008Irrecevabilité faute de motivation suffisante
- 9C_784/200806.11.2008Rente d'invalidité · Enquête ménagère · droit d'être entendu
- 8C_210/200805.11.2008droit d'être entendu · Représentation dans la procédure d'assurance sociale
- 8C_744/200705.11.2008Maxime de l'application du droit d'office · Principe inquisitoire · Indépendance et impartialité de l'expert
- 8C_467/200804.11.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_605/200704.11.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_412/200803.11.2008Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante
- 8C_35/200830.10.2008Lésion corporelle assimilée à un accident · Cause extérieure · Lien de causalité naturelle
- 8C_820/200729.10.2008Assistance judiciaire gratuite · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Lien de causalité naturelle entre l'accident et l'atteinte à la santé
- 8C_12/200827.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante vel sine
- 8C_269/200827.10.2008Rechute · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_139/200827.10.2008Prévoyance professionnelle · Légitimation passive · Maxime de disposition
- 8C_330/200824.10.2008Gain assuré · Surindemnisation · Gain présumé perdu
- 8C_118/200823.10.2008Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · Facteur extérieur
- 8C_508/200822.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_538/200822.10.2008Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Incapacité de travail · Perte de gain comme condition du droit à l'indemnité journalière
- 8C_121/200820.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve
- 8C_124/200817.10.2008droit d'être entendu · Délai de recours · Nova en procédure fédérale
- 8C_177/200816.10.2008Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_91/200816.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité avec l'accident
- 8C_352/200809.10.2008Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 8C_655/200809.10.2008Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Coup du lapin
- 8C_187/200807.10.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Appréciation des preuves et fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Capacité résiduelle de travail exploitable
- 8C_175/200706.10.2008Maladie professionnelle · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_464/200806.10.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin