art. 97 al. 2 LTF
3 358 arrêts portant exactement sur cette disposition · 3 363 y compris alinéas et lettres · Page 61/68
Comme norme- 8C_698/200827.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_686/200823.01.2009Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Lien de causalité naturelle · Évaluation de l'invalidité
- 9C_389/200821.01.2009Évaluation de l'invalidité selon la méthode générale de comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité · Suppression de rente par voie de révision
- 8C_550/200820.01.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_42/200819.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Méthode de comparaison des revenus
- 8C_372/200816.01.2009Révision de la rente dans l'assurance-accidents · Valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail
- 8C_547/200816.01.2009Recours en matière de droit public · Établissement des faits · principe d'allégation
- 8C_586/200815.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_638/200815.01.2009Méthode de comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 8C_76/200815.01.2009Décision incidente · Risque de préjudice irréparable · Causalité adéquate
- 8C_41/200814.01.2009Nouveaux moyens de preuve dans la procédure devant le Tribunal fédéral · Lien de causalité naturelle · Prestations d'assurance (causalité naturelle)
- 8C_54/200814.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · comparaison des revenus
- 8C_582/200814.01.2009Syndrome de dépendance comme cause d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
- 8C_628/200814.01.2009Lien de causalité naturelle · Traitement médical · Capacité de travail
- 8C_434/200812.01.2009Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_357/200808.01.2009Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
- 8C_483/200808.01.2009Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
- 9C_884/200708.01.2009Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Pouvoir d'examen limité en matière de constatations de fait · Rente d'invalidité
- 8C_299/200807.01.2009Recours en matière de droit public · Obligation de motiver · Lien de causalité naturelle
- 8C_348/200807.01.2009Recours en matière de droit public · Invalidité · Atteinte à la santé psychique
- 8C_44/200807.01.2009Révision de la rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Incapacité de gain
- 8C_520/200807.01.2009Adéquation du lien de causalité · Lien de causalité naturelle · Pratique du coup du lapin
- 6B_325/200805.01.2009droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · In dubio pro reo
- 8C_684/200805.01.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · comparaison des revenus
- 8C_806/200805.01.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Rechute
- 8C_444/200823.12.2008adéquation · Lien de causalité naturelle · Traitement médical
- 8C_311/200819.12.2008Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_477/200819.12.2008Lien de causalité naturelle · Examen du lien de causalité adéquat en cas de coup du lapin · Distorsion cervicale
- 8C_359/200818.12.2008Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Classification de la gravité de l'accident
- 8C_523/200818.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_665/200818.12.2008Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_185/200817.12.2008Rechute dans l'assurance-accidents · Droit aux indemnités journalières · Gain assuré
- 8C_857/200817.12.2008Légitimation pour former opposition de l'assureur-accidents concurrent · Arrêt de renvoi qualifié de décision finale · Assurance-accidents
- 8C_45/200816.12.2008Assurance-accidents · Obligation de prestations en cas de renvoi · Effet suspensif
- 8C_182/200815.12.2008
- 8C_624/200812.12.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Critères de l'adéquation en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_817/200711.12.2008Adéquation du lien de causalité · Pratique relative au coup du lapin · Amélioration notable de l'état de santé
- 8C_356/200810.12.2008Causalité de l'accident · Maxime d'office · revenu d'invalide
- 8C_83/200809.12.2008Assistance judiciaire gratuite · Formalisme excessif · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
- 6B_907/200808.12.2008Grave violation des règles de la circulation · droit d'être entendu · manœuvre de dépassement
- 8C_336/200805.12.2008Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Causalité de l'accident · Assurance-accidents
- 8C_277/200804.12.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 8C_397/200803.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 8C_536/200803.12.2008Assurance-accidents · Causalité adéquate · Rechute
- 8C_590/200803.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles d'accident objectivement constatées
- 9C_299/200803.12.2008décision finale · Risque de préjudice irréparable · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
- 8C_294/200802.12.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Constatation manifestement inexacte des faits
- 8C_350/200802.12.2008rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_654/200802.12.2008Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Valeur probante d'un rapport médical
- 8C_445/200801.12.2008Adéquance du lien de causalité en cas de séquelles psychiques · Amélioration notable de l'état de santé comme condition de la poursuite du traitement médical · Parallélisation des revenus comparés dans le calcul du degré d'invalidité