Lettres circulaires abrogées

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Département fédérale de l’intérieur DFI

Office fédéral des assurances sociales OFAS

Domaine Assurance-invalidité

15 décembre 2015

Lettre circulaire AI n 343

Lettres circulaires abrogées

Dans le cadre de la mise au net de l’ensemble des lettres circulaires AI, nous vous communiquons par la présente la liste de toutes celles qui ont été abrogées.

Lettre circulaire AI Motif de l’abrogation

96 Caduc

124 Les factures forfaitaires n’existent plus 171 Les tarifs sont consultables séparément 183 Caduc

185 Caduc

190 Caduc

191 Caduc

209 Le contenu a été intégré à la Circulaire 217 Le contenu a été intégré à la Circulaire 218 Caduc

227 À titre d’information / Caduc

243 Le contenu a été intégré à la Circulaire 246 Le contenu a été intégré à la Circulaire 259 Caduc (projet terminé)

273 Le contenu a été intégré à la Circulaire 286 A titre d‘information / les tarifs sont consultables séparément 289 Le contenu a été intégré à la Circulaire 293 Caduc

305 Le contenu a été intégré à la Circulaire 306 Caduc

317 Caduc

310 Caduc / intégré dans la Circulaire 319 Concerne cas 01.2013-06.2014

326 Le contenu a été intégré à la Circulaire