Lettres circulaires AI abrogées

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Département fédérale de l’intérieur DFI

Office fédéral des assurances sociales OFAS

Domaine Assurance-invalidité

3 janvier 2018

Lettre circulaire AI n° 371

Lettres circulaires AI abrogées

Dans le cadre du nettoyage de l’ensemble des lettres circulaires AI, nous vous communiquons par la présente la liste toutes celles qui ont été abrogées.

Désormais, nous aimerions régler au niveau des lettres circulaires AI uniquement les contenus à

caractère de directive. Nous appliquons déjà ce principe de manière stricte depuis le 1.1.2017.

Lettre circulaire AI n° Motif de l‘abrogation

119 Réglée dans la circulaire (ch 1211 CMRM)

260 Caduc

307 Caduc

323 Caduc

327 À titre d’information

330 À titre d’information

334 Réglée dans la circulaire en partie (ch 1006 CIIAI + annexe VII), caduc en partie

339 Nouveau mandat dès le 1.1.2018 (CPAI, annexes VI, VII, VIII)

352 À titre d’information, (tarif) caduc

355 Réglée dans la circulaire (ch 3081 ss CIIAI)

361 Réglée dans la circulaire (ch 381 CMRM)

365 Réglée dans la circulaire (ch 8040, 8050 ss CIIAI)