Lettres circulaires AI abrogées

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Département fédérale de l’intérieur DFI

Office fédéral des assurances sociales OFAS

Domaine Assurance-invalidité

31 décembre 2018

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Lettre circulaire AI n 383

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Lettres circulaires AI abrogées Dans le cadre de la mise au net de l’ensemble des lettres circulaires AI, nous vous communiquons par la présente la liste de toutes celles qui ont été abrogées. Elles ont été déplacées dans les archives. Nous souhaitons ne plus utiliser les lettres circulaires que pour fixer des règles ayant valeur de directives. C’est ce que nous faisons depuis le 1er janvier 2017.

Lettre cirulaire AI n Motif de l‘abrogation

369 Remplacé par la lettre circulaire AI n° 378

373 Réglée dans la circulaire (ch 184.1 CMRM)

374 Réglée dans la circulaire (CMAV)

377 Réglée dans la circulaire (partie 6 CMRP)

Réglée dans la circulaire (ch 1022.1 CMR)