Lettres circulaires AI abrogées

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Département fédéral de l'intérieur DFI

Office fédéral des assurances sociales OFAS

Domaine Assurance-invalidité

3 janvier 2024

Lettre circulaire AI n 436

Lettres circulaires AI abrogées

Dans le cadre de la mise au net de l’ensemble des lettres circulaires AI, nous vous communiquons par la présente liste de toutes celles qui ont été abrogées au 31.12.2023. Elles ont été déplacées dans les archives.

Lettre circulaire AI n Motif de l‘abrogation

380 transféré à la circulaire (CIBIL)

388 à titre d’information

401 caduc

423 transféré à la circulaire (CIRAI)