Lettres circulaires AI abrogées
Lettre circulaire n° 442 · 1 juillet 2024 · AI
Abrogée
OFAS · LC 442 · Français
Département fédéral de l'intérieur DFI
Office fédéral des assurances sociales OFAS
Domaine Assurance-invalidité
1erjuillet 2024
Lettre circulaire AI n 442
Lettres circulaires AI abrogées
Dans le cadre de la mise au net de l’ensemble des lettres circulaires AI, nous vous communiquons par la présente liste de toutes celles qui ont été abrogées au 30.06.2024. Elles ont été déplacées dans les archives.
Lettre circulaire AI n Motif de l‘abrogation
434 transféré à la circulaire (CPP)
387 transféré à la circulaire (CPIPr)