Abattement sur le revenu statistique

124 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/3

Comme thème principal
  1. 9C_355/201108.11.2011Force probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves · Abattement sur le revenu statistique
  2. 8C_910/201008.09.2011rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Degré d'invalidité · revenu d'invalide
  3. 9C_280/201012.04.2011Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu d'invalide
  4. 9C_620/201015.03.2011Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  5. 9C_444/201020.12.2010Demi-rente d'invalidité · Incapacité de travail · Restauration
  6. 9C_269/201007.10.2010Comparaison des revenus en cas d'invalidité · Salaire statistique selon l'ESS · Abattement sur le revenu statistique
  7. 9C_420/200924.11.2009Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Statut de personne exerçant une activité lucrative
  8. 9C_142/200920.11.2009Rente d'invalidité · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  9. 9C_953/200805.10.2009Abattement sur le revenu statistique · revenu d'invalide · Revenu sans invalidité
  10. 8C_861/200807.07.2009Indemnité journalière · Abattement sur le revenu statistique · Pouvoir d'appréciation
  11. 9C_963/200827.05.2009assurance-invalidité · comparaison des revenus · Abattement sur le revenu statistique
  12. 8C_846/200809.02.2009rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Indemnité pour atteinte à l'intégrité de l'assurance-accidents · Abattement sur le revenu statistique
  13. 9C_181/200823.10.2008Contrôle de l'évaluation de l'invalidité · Pouvoir d'examen · Comparaison statistique des salaires
  14. 9C_4/200829.08.2008Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus · Moment déterminant pour la comparaison des revenus
  15. 8C_604/200707.04.2008Évaluation de l'invalidité · Abattement sur le revenu statistique · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
  16. 9C_140/200831.03.2008Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Abattement sur le revenu statistique
  17. U 463/0620.11.2007Détermination du revenu d'invalide · Abattement sur le revenu statistique · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  18. I 878/0616.11.2007Rente entière d'invalidité · Appel joint · Pouvoir d'examen
  19. I 881/0609.10.2007Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · comparaison des revenus
  20. 9C_388/200728.09.2007Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  21. U 421/0605.09.2007Invalidité · Rente d'invalidité · revenu d'invalide
  22. I 428/0625.05.2007Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Abattement sur le revenu statistique
  23. I 299/0604.04.2007Invalidité · Rente d'invalidité · Troubles somatoformes douloureux persistants
  24. I 232/0625.10.2006Comparaison des revenus dans l'évaluation de l'invalidité · Abattement sur le revenu statistique · Utilisation de données statistiques étrangères
  25. U 373/0522.09.2006Détermination du degré d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Appréciation des rapports médicaux
  26. I 58/0503.05.2006Rente de l'assurance-invalidité · Comparaison des revenus lors du calcul de la rente · Salaires de référence statistiques
  27. I 911/0526.04.2006Degré d'invalidité · comparaison des revenus · Arrondi du taux d'invalidité
  28. I 700/0417.01.2006Droit d'être entendu · Rente d'invalidité · comparaison des revenus
  29. I 375/0502.12.2005Révision de la rente · comparaison des revenus · Abattement sur le revenu statistique
  30. I 54/0522.09.2005Invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
  31. I 654/0421.07.2005comparaison des revenus · Rente d'invalidité · Salaire statistique
  32. I 236/0429.03.2005Nouvelle demande · Force probante des rapports médicaux · Abattement sur le revenu statistique
  33. I 157/0422.12.2004Droit à la preuve · Appréciation anticipée des preuves · Rente d'invalidité
  34. I 511/0313.09.2004Révision de la rente d'invalidité · Comparaison des revenus dans le calcul de l'invalidité · Abattement sur le revenu statistique
  35. I 557/0310.05.2004Révision d'une rente d'invalidité · Calcul du taux d'invalidité · revenu d'invalide
  36. I 321/0208.10.2003Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle · Méthode mixte · comparaison des revenus
  37. U 329/0202.09.2003Évaluation de l'invalidité · Abattement sur le salaire statistique · Assurance-accidents
  38. I 315/0319.08.2003Évaluation de l'invalidité · Valeur probante d'un rapport médical · Rente dégressive ou temporaire
  39. I 223/0318.07.2003Rente de l'assurance-invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  40. I 225/0318.07.2003assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · comparaison des revenus
  41. U 236/0113.06.2003Invalidité · Abattement sur le revenu statistique · Moment déterminant pour l'évaluation de l'invalidité
  42. I 224/0202.06.2003assurance-invalidité · comparaison des revenus · Abattement sur le revenu statistique
  43. I 299/0210.03.2003Évaluation de l'invalidité · Force probante des expertises médicales · comparaison des revenus
  44. U 311/0204.02.2003Évaluation de l'invalidité · Abattement sur le revenu statistique · Comparaison des revenus
  45. I 500/0202.12.2002Évaluation de l'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Abattement sur le revenu statistique
  46. I 491/0126.11.2002Degré d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · comparaison des revenus
  47. I 631/0105.08.2002Invalidité · Évaluation du taux d'invalidité · comparaison des revenus
  48. I 328/0124.04.2002Droit au reclassement professionnel · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  49. U 235/0018.03.2002Détermination du taux d'invalidité · comparaison des revenus · Salaire statistique
  50. U 239/0018.03.2002Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Salaire statistique