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Critères de l'adéquation

284 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 5/6

Comme thème principal
  1. 8C_1047/200811.05.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Assurance-accidents
  2. 8C_965/200805.05.2009Assurance-accidents · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  3. 8C_805/200804.05.2009Causalité naturelle · Pratique relative aux troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
  4. 8C_1032/200828.04.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  5. 8C_38/200924.04.2009Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  6. 8C_1020/200808.04.2009Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin · Causalité naturelle
  7. 8C_1015/200806.04.2009Droit d'être entendu · Causalité adéquate · Causalité naturelle
  8. 8C_304/200801.04.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  9. 8C_987/200831.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  10. 8C_986/200823.03.2009Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Pratique relative aux troubles psychiques
  11. 8C_217/200820.03.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (distorsion cervicale)
  12. 8C_669/200825.02.2009Prestations de l'assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  13. 8C_327/200816.02.2009Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin de la colonne cervicale · Causalité naturelle
  14. 8C_519/200828.01.2009recours en matière de droit public · décision finale · Décision préjudicielle
  15. 8C_698/200827.01.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  16. 8C_520/200807.01.2009Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Pratique du coup du lapin
  17. 8C_316/200829.12.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
  18. 8C_724/200818.12.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  19. 8C_209/200802.12.2008Droit d'être entendu · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  20. 8C_753/200726.11.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  21. 8C_364/200807.11.2008Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Pratique relative au coup du lapin · Appréciation anticipée des preuves
  22. 8C_508/200822.10.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  23. 8C_655/200809.10.2008Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Coup du lapin
  24. 8C_355/200809.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Jurisprudence relative au coup du lapin
  25. 8C_257/200804.09.2008Adéquation du lien de causalité · Jurisprudence relative au coup du lapin · Gravité de l'accident
  26. 8C_484/200703.09.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychogènes après accident
  27. 8C_687/200726.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  28. 8C_33/200820.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  29. 8C_637/200711.08.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  30. 8C_92/200804.08.2008Causalité naturelle · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Critères de l'adéquation
  31. 8C_61/200810.07.2008Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Préjudice irréparable
  32. 8C_798/200703.07.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Causalité naturelle
  33. 8C_31/200802.07.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  34. 8C_415/200701.07.2008Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  35. 8C_554/200720.06.2008décision finale · Décision préjudicielle · Préjudice irréparable
  36. 8C_331/200713.06.2008Adéquation du lien de causalité · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  37. 8C_470/200715.05.2008Notion d'accident · Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
  38. U 484/0615.05.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve
  39. 8C_633/200707.05.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  40. 8C_369/200706.05.2008Causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  41. U 82/0717.04.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
  42. 8C_661/200711.04.2008Causalité naturelle · Causalité adéquate · Séquelles objectivables
  43. ATF 134 V 10919.02.2008Art. 10, art. 16, art. 18, art. 19 al. 1 LAA ; moment de la clôture du cas; "examen prématuré du lien de causalité adéquate"; jurisprudence relative aux traumatismes de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, consécutifs à un accident. Moment de la clôture du cas (avec suppr
  44. U 41/0703.01.2008Lien de causalité adéquate en cas de coup du lapin · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  45. U 2/0719.11.2007Causalité adéquate · Développement psychique déficient après accident · Pratique du coup du lapin
  46. U 606/0623.10.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (colonne cervicale) sans lésions organiques objectivables
  47. U 575/0606.09.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin de la colonne cervicale
  48. U 546/0629.08.2007Examen du rapport de causalité adéquate · Causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
  49. 8C_10/200728.08.2007Causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin de la colonne cervicale
  50. 8C_103/200717.08.2007Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin