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Incapacité de travail

3 066 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 26/62

Comme thème principal
  1. 4A_280/201320.09.2013Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie · Prescription des créances d'assurance
  2. 9C_176/201320.09.2013Obligation de prester de la fondation de prévoyance · Prévoyance professionnelle - prestations en cas de décès · Connexité matérielle et temporelle entre l'incapacité de travail et le décès
  3. 8C_662/201218.09.2013Recours en matière de droit public · Conditions de recevabilité · Révision de la rente
  4. 8C_399/201317.09.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Trouble somatoforme douloureux persistant
  5. 9C_150/201317.09.2013Reconversion professionnelle · Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation
  6. 9C_285/201316.09.2013Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Invalidité
  7. 9C_219/201313.09.2013Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  8. 9C_863/201211.09.2013Prévoyance professionnelle · Prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Connexité temporelle
  9. 8C_213/201321.08.2013Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de travail
  10. 4A_112/201320.08.2013Violation de l'obligation de déclarer · Délai de péremption · Imputation des connaissances
  11. 8C_192/201316.08.2013Observation par détective privé · Force probante des rapports médicaux · Révision de la rente
  12. 9C_338/201314.08.2013Révision de la rente d'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  13. 9C_126/201313.08.2013Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité
  14. 9C_41/201313.08.2013Prévoyance professionnelle · Qualité d'assuré · Incapacité de travail
  15. 9C_336/201307.08.2013Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Nouvelle demande
  16. 4A_553/201229.07.2013Licenciement immédiat · Obligation de continuer de payer le salaire · Indemnité pour licenciement immédiat injustifié
  17. 9C_555/201225.07.2013Révision procédurale · Reconsidération · Révision matérielle
  18. 9C_108/201324.07.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Incapacité de travail
  19. 9C_243/201324.07.2013Invalidité · Rente entière d'invalidité · Révision (assurance-invalidité)
  20. 8C_961/201218.07.2013Assurance-accidents · Causalité adéquate · Appréciation des preuves
  21. 9C_61/201317.07.2013Reconsidération · comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
  22. 4A_20/201315.07.2013Prescription des prétentions en indemnités journalières pour maladie · Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie · Renonciation à la prescription
  23. 9C_973/201211.07.2013Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  24. 8C_94/201308.07.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales
  25. 8C_26/201304.07.2013Recours en matière de droit public · Invalidité · Incapacité de gain
  26. 9C_938/201203.07.2013Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Lien matériel
  27. 8C_975/201201.07.2013assurance-invalidité · Incapacité de travail · Degré d'invalidité
  28. 9C_256/201301.07.2013Recours en matière de droit public · Trouble somatoforme douloureux · Coup du lapin
  29. 9C_706/201201.07.2013Invalidité · Santé psychique · Appréciation des preuves
  30. 9C_139/201326.06.2013assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  31. 8C_75/201325.06.2013Indemnité de chômage · Durée de cotisation · Gain assuré
  32. 9C_963/201225.06.2013Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · collision par l'arrière
  33. 9C_32/201320.06.2013Révision · Appréciation des preuves · Trouble hallucinatoire
  34. 9C_947/201219.06.2013Rente d'invalidité · Période d'attente · Appréciation des preuves
  35. 9C_91/201317.06.2013Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Surindemnisation
  36. 8C_108/201311.06.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
  37. 8C_277/201307.06.2013Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  38. 8C_354/201306.06.2013Causalité naturelle et adéquate · Adéquance en cas d'évolution psychique défavorable · Gravité de l'accident
  39. 8C_266/201304.06.2013Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Événement d'effroi
  40. 8C_967/201231.05.2013Révision de la rente · Lien de causalité naturelle · Appréciation des preuves
  41. 9C_1020/201228.05.2013Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie · Perte de gain en cas de chômage · Incapacité de travail
  42. 9C_499/201227.05.2013intérêt juridique protégé · assurance-invalidité · Incapacité de travail
  43. 8C_114/201322.05.2013Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Droit d'être entendu
  44. 9C_1051/201221.05.2013Retrait de la demande de prestations · Renonciation aux prestations d'assurance · Maxime de disposition
  45. 9C_957/201221.05.2013Appréciation des preuves · Valeur probante d'une expertise judiciaire · Incapacité de travail
  46. 8C_728/201208.05.2013Révision de la rente · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  47. 9C_763/201203.05.2013Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Incapacité de travail
  48. 9C_592/201230.04.2013Incapacité de travail · Délai de couverture subséquente · Appréciation des preuves
  49. 8C_484/201226.04.2013assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Épisode dépressif
  50. 6B_531/201223.04.2013Arbitraire (dans la constatation des faits) · Droit d'être entendu · Escroquerie