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Incapacité de travail

3 066 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 27/62

Comme thème principal
  1. 8C_838/201219.04.2013Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Rente de l'assurance-accidents
  2. 9C_185/201317.04.2013Appréciation des preuves · Incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  3. 9C_933/201216.04.2013Droit d'être entendu · Valeur probante des expertises · assurance-invalidité
  4. 9C_865/201215.04.2013Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  5. 6B_646/201212.04.2013Principe de l'accusation · Acte d'accusation · Interdiction de l'arbitraire
  6. 4A_647/201209.04.2013arbitraire dans l'appréciation des preuves · Obligation de motiver le recours · Notion de maladie dans l'assurance indemnités journalières privée
  7. 9C_759/201209.04.2013Prévoyance professionnelle · Événement assuré · Incapacité de travail
  8. 9C_760/201209.04.2013Prévoyance professionnelle · assurance-invalidité · Invalidité
  9. 9C_950/201207.04.2013Prestations d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Lien de causalité naturelle · Incapacité de travail
  10. 9C_1034/201205.04.2013Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Survenance de l'incapacité de travail
  11. 9C_846/201205.04.2013Appréciation arbitraire des preuves · Expertise médicale · Appréciation des preuves
  12. 4A_723/201203.04.2013recours en matière civile · Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Indemnité journalière en cas de maladie
  13. 5A_891/201202.04.2013Arbitraire dans l'établissement des faits · Contribution d'entretien après divorce · Reclassement professionnel
  14. 8C_72/201328.03.2013Indemnités journalières de l'assurance-accidents · Indemnités journalières de l'assurance-invalidité · Récupération de prestations d'assurance
  15. 8C_881/201227.03.2013Incapacité de travail · Degré d'invalidité
  16. 9C_868/201227.03.2013Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  17. 9C_981/201227.03.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  18. 9C_992/201227.03.2013Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité · Incapacité de travail
  19. 9C_484/201226.03.2013Prévoyance professionnelle · Lien matériel · Lien temporel
  20. 8C_748/201223.03.2013Invalidité · Établissement des faits · Appréciation anticipée des preuves
  21. 9C_872/201219.03.2013Invalidité · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
  22. 9C_849/201218.03.2013Incapacité de travail · Survenance de l'incapacité de travail · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  23. 8C_674/201212.03.2013Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Rente d'invalidité
  24. 8C_666/201205.03.2013Gain assuré · Revenu hypothétique · revenu d'invalide
  25. 9C_531/201205.03.2013Invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Incapacité de travail
  26. 8C_516/201228.02.2013Recours en matière de droit public · Exemption de la période de cotisation pour cause de maladie · Incapacité de travail
  27. 4A_633/201221.02.2013Grief relatif à l'établissement des faits · arbitraire · valeur litigieuse
  28. 8C_807/201221.02.2013Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Activité lucrative partielle
  29. 8C_629/201220.02.2013Recours en matière de droit public · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  30. 8C_595/201218.02.2013Recours en matière de droit public · Décision incidente · Obligation de motiver
  31. 9C_236/201215.02.2013Mesures de réadaptation professionnelle · Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  32. 9C_808/201215.02.2013Révision procédurale · Faits et moyens de preuve nouveaux · Incapacité de travail
  33. 9C_433/201213.02.2013Prévoyance professionnelle · Force obligatoire des décisions de rente · Maxime d'office
  34. 9C_955/201213.02.2013Droit d'être entendu · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  35. 4A_535/201204.02.2013recours en matière civile · Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · Appréciation des preuves
  36. 9C_751/201224.01.2013assurance-invalidité · Notion d'invalidité · Incapacité de travail
  37. 9C_32/201223.01.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  38. 8C_552/201218.01.2013Préjudice irréparable · Contrôle des constatations de fait · Trouble somatoforme douloureux
  39. ATF 139 V 3715.01.2013Art. 14 al. 1 en relation avec l'art. 9 al. 3, l' art. 9b al. 2 LACI ; libération de la période de cotisation, délai-cadre de cotisation prolongé en cas de période éducative. Les assurés qui se sont consacrés à l'éducation de leurs enfants au sens de l' art. 9b al. 2 LACI et qui
  40. 8C_217/201215.01.2013Droit d'être entendu · Nouvelle demande · Révision
  41. 8C_740/201208.01.2013Lien de causalité naturelle · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante · Force probante des rapports et expertises médicaux
  42. 9C_536/201228.12.2012Rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Lien matériel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Lien temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité
  43. 8C_521/201220.12.2012Incapacité de travail · Observation · Valeur probante des rapports médicaux
  44. 9C_787/201220.12.2012Interdiction de l'arbitraire · Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  45. 8C_560/201219.12.2012Aptitude au placement · Disponibilité au placement · Indemnité de chômage
  46. 9C_540/201217.12.2012assurance-invalidité · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  47. 8C_709/201213.12.2012Res iudicata · Allégation de fait nouvelle irrecevable · Procédure intentée par malice
  48. 8C_616/201204.12.2012Indemnité de chômage · Exemption de l'accomplissement de la période de cotisation · Lien de causalité
  49. 8C_436/201203.12.2012Recours en matière de droit public · Droit d'être entendu · Interdiction d'exploitation des preuves
  50. 9C_250/201229.11.2012Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves