Incapacité de travail
3 066 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 28/62
Comme thème principal- 5A_361/201227.11.2012Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Contribution d'entretien après divorce
- 9C_628/201226.11.2012Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
- 9C_838/201226.11.2012Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des rapports médicaux
- 8C_500/201222.11.2012Autonomie communale · Interdiction de l'arbitraire · Abus de droit dans le droit de l'aide sociale
- 9C_597/201221.11.2012Trouble somatoforme douloureux · Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
- 9C_866/201221.11.2012Constatation manifestement inexacte des faits · Appréciation des preuves · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_273/201220.11.2012Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Lien temporel
- 8C_420/201219.11.2012Incapacité de travail · Appréciation des preuves des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- 8F_9/201206.11.2012Faits ou moyens de preuves nouveaux et sérieux · Faux moyen nouveau · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_396/201230.10.2012Reconsidération · Révision de la rente d'invalidité · Erreur manifeste
- 9C_953/201125.10.2012Rente de l'assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Syndrome douloureux sans substrat organique
- 9C_191/201224.10.2012Motivation du recours · Appréciation des preuves · Faits et moyens de preuve nouveaux
- 9C_721/201224.10.2012Incapacité de travail · Appréciation des preuves · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
- 8C_657/201218.10.2012Lien de causalité · Examen du caractère adéquat en cas de troubles psychiques · Incapacité de travail
- 8C_396/201216.10.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Clôture du cas
- 8C_611/201216.10.2012Recours en matière de droit public · Contrôle des faits · Obligation de motiver
- 9C_153/201215.10.2012Décision incidente · Incapacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
- 9C_417/201215.10.2012Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Expertises médicales
- 9C_265/201212.10.2012Moyens auxiliaires de déplacement · Simplicité et adéquation · Contacts sociaux
- 8C_781/201111.10.2012Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
- 8C_125/201210.10.2012Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_801/201110.10.2012Mesure d'intégration · Volonté de réinsertion · Incapacité de réadaptation subjective
- 9C_192/201205.10.2012Incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves · Maxime d'office
- 8C_622/201203.10.2012Rente d'invalidité · Force probante des rapports médicaux · Incapacité de travail
- 9C_398/201227.09.2012Trouble somatoforme douloureux · Trouble de conversion · Méthode mixte
- 8C_482/201225.09.2012Établissement des faits · Arbitraire dans l'établissement des faits · Instruction incomplète des faits
- 8C_685/201125.09.2012Reconsidération · Récupération de prestations d'assurance sociale · Indemnité journalière de l'assurance-accidents
- 9C_575/201225.09.2012Droit d'être entendu · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
- 8C_319/201218.09.2012Invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
- 8C_427/201218.09.2012Incapacité de travail · Incapacité de gain · Trouble de stress post-traumatique
- 9C_315/201218.09.2012Degré d'invalidité · Tabellenlohnabzug · comparaison des revenus
- 9C_63/201217.09.2012Révision de la rente · Invalidité · Incapacité de travail
- 8C_361/201211.09.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Incapacité de travail
- 8C_43/201207.09.2012Révision procédurale · Surindemnisation · Restitution de prestations d'assurance sociale
- 9C_230/201205.09.2012Rente d'invalidité · Survenance de l'invalidité · Incapacité de travail
- 9C_949/201130.08.2012Révision de la rente · Maxime d'office · Expertise médicale
- 9C_123/201229.08.2012Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
- 9C_266/201229.08.2012Obligation de collaborer et non-entrée en matière en cas de défaut de collaboration (art. 43 al. 3 ATSG) · Trouble somatoforme douloureux persistant et invalidité (jurisprudence ATF 130 V 352) · Comorbidité psychique comme critère d'exception
- 9C_282/201229.08.2012Incapacité de travail · Appréciation des preuves · arbitraire
- 9C_841/201128.08.2012Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Activité lucrative hypothétique en cas de bonne santé · Incapacité de travail
- 4A_79/201227.08.2012Assurance complémentaire à l'assurance maladie sociale · recours en matière civile · Interdiction de l'arbitraire
- 8C_471/201124.08.2012Appréciation des preuves · Force probante des expertises médicales · Rente d'invalidité
- 8C_870/201124.08.2012assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
- 8C_408/201222.08.2012Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 9C_333/201221.08.2012Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves · Valeur probante d'une expertise médicale
- 9C_72/201221.08.2012Invalidité · Atteinte à la santé · Incapacité de travail
- 4A_223/201220.08.2012Incapacité de travail · Assurance d'indemnités journalières en cas de maladie · intérêt juridique protégé
- 9C_13/201220.08.2012assurance-invalidité · Frais de justice · Appréciation des preuves
- 8C_683/201116.08.2012Révision de la rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Incapacité de travail
- 9C_906/201108.08.2012Droit d'être entendu · Invalidité · Valeur probante des expertises MEDAS