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Diabète mellito

74 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/2

Comme thème principal
  1. U 31/0330.11.2004Déni de justice · Décision rendue en cours de lite · Audience publique
  2. P 8/0322.06.2004Prestations complémentaires à l'AVS/AI · Rétroactivité · Tessin
  3. I 814/0305.04.2004Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · incapacité de travail
  4. U 152/0108.10.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · Rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  5. I 678/0216.06.2003Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · fabrication de pâtes alimentaires
  6. I 636/0215.04.2003Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité en cas d'activité lucrative partielle
  7. I 489/0204.02.2003Invalidité et incapacité de gains · Italie · commerçant dans la vente au détail de meubles
  8. ATF 129 V 3214.01.2003Art. 2 al. 1, art. 25 al. 1, art. 32 al. 1 et art. 43 al. 6 LAMal ; art. 65 al. 6 OAMal ; art. 16 al. 2 et art. 32 al. 2 let. a LPTh ; art. 2 et 15 OPMéd ; art. 3 ch. 1 de la directive 92/28/CEE: Admission de médicaments dans la liste des spécialités (Viagra). Eléments à consid
  9. K 68/0114.01.2003Dysfonction érectile · Liste des spécialités · Recours de droit administratif
  10. I 574/0117.12.2002Droit d'être entendu · Obligation de motivation · Évaluation de l'invalidité
  11. I 117/0117.09.2002Droit à la rente · Caractère durable de l'incapacité de gain · Stabilité de l'atteinte à la santé
  12. I 394/0104.07.2002Capacité de travail résiduelle · revenu sans invalidité · Taux d'invalidité
  13. I 599/0118.06.2002Invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  14. K 79/9804.07.2001Assurance obligatoire des soins · Efficacité, adéquation et rentabilité · Admission des fournisseurs de prestations
  15. I 704/0030.03.2001Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Assistance judiciaire gratuite
  16. K 116/0013.02.2001Assurance-maladie · Hospitalisation · EMS (établissement médico-social)
  17. I 674/9925.10.2000Rente d'invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des expertises médicales
  18. K 51/0026.09.2000Nécessité de soins hospitaliers · Assurance obligatoire des soins · Assurance complémentaire
  19. I 641/9922.09.2000Début du droit à la rente · Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux
  20. I 60/0004.07.2000Mesures de réadaptation professionnelle · Reconversion professionnelle · Invalidité
  21. I 471/9909.02.2000Italie · INPS · femme au foyer
  22. I 492/9926.01.2000Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Coordination en matière de sécurité sociale entre la Suisse et l'Italie
  23. ATF 100 V 5210.01.1974Revenu déterminant (art. 4 al. 1 lit. b LPC). Déduction pour le loyer d'un deuxième logement.
  24. ATF 99 V 9011.10.1973Mesures médicales en cas de diabète sucré congénital. L' art. 2 ch. 451 OIC , qui restreint la définition du caractère congénital du diabète sucré (diabetes mellitus), est conforme à la loi (consid. 2). OIC du 20 octobre 1971: droit transitoire. Les décisions administratives rend