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Capacité de réadaptation

61 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/2

Comme thème principal
  1. I 622/0415.03.2005Rente d'invalidité · Reconversion professionnelle · Placement
  2. I 605/0305.12.2003Invalidité · Capacité de réadaptation · Reconversion professionnelle
  3. I 66/0327.05.2003Nouvelle demande · Comparaison des revenus · Tabellenlohnabzug
  4. I 102/0225.10.2002Indemnité journalière d'attente · Capacité de réadaptation · Rente d'invalidité
  5. I 334/0203.09.2002Indemnité journalière d'attente · Mesure de réadaptation · Capacité de réadaptation
  6. I 403/0112.08.2002Placement · Invalidité · Marché équilibré du travail
  7. I 392/0005.11.2001Reconversion professionnelle · Capacité de réadaptation · diplôme de commerce
  8. I 527/0030.04.2001Reconversion professionnelle · Capacité de réadaptation · Comparaison des revenus
  9. I 108/0019.02.2001Reconversion professionnelle · Capacité de réadaptation · Rente d'invalidité
  10. I 356/9922.08.2000Notion d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Capacité de réadaptation
  11. ATF 121 V 19013.11.1995Art. 28 al. 1 et 2, art. 22 et art. 29 al. 2, art. 48 al. 2 LAI , art. 18, art. 20ter al. 3, art. 28 al. 1 RAI . Un assuré qui, au terme de la période d'attente d'une année, n'est pas, ou pas encore apte à être réadapté, a droit à une rente, même si des mesures de réadaptation s