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Dol éventuel

1 346 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 15/27

Comme thème principal
  1. 6B_848/201508.02.2016Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel
  2. 6B_445/201529.01.2016Principe d'accusation · droit d'être entendu · Contrainte sexuelle
  3. 6B_832/201525.01.2016Dol éventuel · Meurtre · Interdiction de l'arbitraire
  4. 6B_95/201525.01.2016Viol · Contrainte sexuelle · Coactivité
  5. 6B_633/201512.01.2016Principe de l'accusation · Lésions corporelles graves manquées · Dol éventuel
  6. 6B_1189/201423.12.2015Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel
  7. 6B_73/201525.11.2015Dol éventuel · Tentative de meurtre · Fixation de la peine
  8. 6B_310/201423.11.2015arbitraire · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  9. 6B_1020/201518.11.2015Gestion déloyale · Contrat de gestion de fortune · Dol éventuel
  10. 1B_372/201511.11.2015Détention provisoire · Suspicion suffisante de culpabilité · Risque de récidive
  11. 6B_877/201405.11.2015droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Droit de confrontation
  12. 6B_396/201428.10.2015Dissimulation de biens · confiscation de valeurs patrimoniales · Diminution de l'actif
  13. 6B_521/201526.10.2015Soustraction de droits de douane · Coactivité · Dol éventuel
  14. 6B_342/201515.10.2015droit d'être entendu · Mesures de protection des témoins · Droit de consulter le dossier
  15. 6B_153/201508.10.2015droit d'être entendu · Principe de l'accusation · Dol éventuel
  16. 6B_1169/201406.10.2015Violation de la souveraineté territoriale · Erreur sur les faits · Abus d'autorité
  17. 6B_1124/201422.09.2015Double motivation · Recel · Infraction préalable
  18. 6B_1013/201415.09.2015Dol éventuel · Légitime défense putative · Sursis complet
  19. ATF 141 IV 36927.08.2015Art. 9 Cst. ; valeur d'une expertise privée. Les résultats issus d'une expertise privée réalisée sur mandat du prévenu sont soumis au principe de la libre appréciation des preuves et sont considérés comme des simples allégués de parties (consid. 6). Art. 251 ch. 1 CP ; faux inte
  20. 6B_462/201427.08.2015Principe de la célérité · Principe de l'accusation · Équivalence matérielle
  21. 6B_104/201520.08.2015droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel
  22. 6B_468/201520.08.2015droit d'être entendu · Encouragement au séjour illégal · Activité lucrative non autorisée
  23. 6B_482/201520.08.2015arbitraire · Critique appellatoire · maltraitance d'animaux
  24. 6B_642/201517.08.2015Qualité pour recourir de la partie plaignante · Dol éventuel · Interdiction de l'arbitraire
  25. 8C_366/201514.08.2015Suspension du droit à l'indemnité pour chômage imputable à l'assuré · Durée de suspension dépendante de la faute · Capacité de discernement
  26. 6B_1149/201416.07.2015Récusation · Composition du tribunal · Principe de la sécurité juridique
  27. 6B_106/201510.07.2015Interdiction de l'arbitraire · Rixe · tentative de meurtre (assassinat)
  28. 6B_1022/201409.07.2015Présomption d'innocence · Interdiction de l'arbitraire · Abus de confiance
  29. ATF 141 IV 33603.07.2015Art. 8 CP ; lieu de commission de l'acte. En cas de falsification d'un timbre officiel de valeur, en l'espèce d'une vignette autoroutière, l'auteur est réputé avoir agi en Suisse lorsqu'il a falsifié la vignette à l'étranger, mais qu'il avait le dessein de l'utiliser sur une rout
  30. 6B_181/201523.06.2015Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel · Fixation de la peine
  31. 8C_370/201411.06.2015Chômage fautif · Suspension du droit à l'indemnité journalière · Dol éventuel
  32. 6B_1159/201401.06.2015Présomption d'innocence · Dol éventuel · Négligence consciente
  33. 8C_165/201520.05.2015Chômage imputable à l'assuré · Suspension du droit à l'indemnité · Dol éventuel
  34. 6B_1250/201324.04.2015Dol éventuel · Tentative de meurtre · Établissement des faits
  35. 6B_366/201423.04.2015Dol éventuel · Tentative · Mesure thérapeutique institutionnelle
  36. 6B_132/201521.04.2015Principe in dubio pro reo · Dol éventuel · Tentative
  37. 6B_839/201421.04.2015Interdiction de l'arbitraire · Appréciation des preuves · Lésions corporelles graves
  38. 6B_821/201402.04.2015Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Droit de priorité
  39. 6B_845/201416.03.2015droit d'être entendu · Procès équitable · Présomption d'innocence
  40. 6B_590/201412.03.2015Arbitraire dans la constatation des faits · Présomption d'innocence · In dubio pro reo
  41. 6B_901/201427.02.2015Dol éventuel · Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo
  42. 6B_1240/201426.02.2015Appréciation des preuves · Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel
  43. 2C_508/201420.02.2015Soustraction d'impôt · Principe ne bis in idem · Distribution dissimulée de bénéfices
  44. 6B_412/201427.01.2015Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Principe in dubio pro reo
  45. 6B_823/201423.01.2015Principe ne bis in idem · Interdiction de l'arbitraire · Infraction continue
  46. 6B_661/201413.01.2015Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Dol éventuel
  47. 8C_582/201412.01.2015Chômage imputable à l'assuré · Légitime défense · Dol éventuel
  48. 6B_997/201422.12.2014Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Erreur sur les faits
  49. 6B_564/201415.12.2014Fixation de la peine · Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo
  50. 6B_691/201408.12.2014Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel · Recel