Commotion cérébrale
26 arrêts portant exactement sur ce thème
26 arrêts du Tribunal fédéral suisse sur le thème Commotion cérébrale, les plus récents en premier.
Comme thème principal- 6B_918/202202.03.2023Appel joint · Principe de l'accusation · Arbitraire
- 6B_1424/202031.01.2022Dol éventuel · Tentative · lésions corporelles graves
- 8C_448/202107.10.2021Rente d'invalidité · Troubles psychiques · Appréciation des preuves
- 6B_1338/201908.07.2020Interdiction de l'arbitraire · Dol éventuel · Tentative de lésion corporelle grave
- 2C_508/201910.09.2019Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Protection de la vie familiale et privée
- 9C_553/201822.01.2019Assurance-invalidité · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
- 6B_651/201817.10.2018Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Détermination de l'âge
- 6B_1062/201726.04.2018Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits · Dol éventuel
- 6B_1049/201719.01.2018Qualité pour recourir de la partie plaignante · Interdiction de l'arbitraire · Établissement des faits
- 6B_952/201718.12.2017Interdiction de l'arbitraire · Principe in dubio pro reo · Obligation de motiver
- 6B_221/201620.05.2016Établissement des faits · Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence
- 1B_12/201301.02.2013Risque de récidive · Détention provisoire · Détention pour des motifs de sûreté
- 8C_612/201228.09.2012Réinsertion autonome · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant
- 6B_20/201229.05.2012Interdiction de l'arbitraire · Présomption d'innocence · Droit d'être entendu
- 8C_826/200901.07.2010Protection contre les congés · Résiliation abusive · Harcèlement
- 8C_358/201030.06.2010Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- 8C_768/200803.06.2009Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Jurisprudence sur les séquelles psychiques
- U 196/0409.02.2005Lien de causalité · Adéquance en cas d'évolution psychique défavorable · Notion d'accident
- U 126/0430.09.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- 6P.54/200312.08.2003Recours de droit public · Statut de victime · Interdiction de l'arbitraire
- 6S.154/200312.08.2003Légitime défense · excès de légitime défense · Pourvoi en nullité
- 6P.54/200222.11.2002Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · Appréciation anticipée des preuves
- I 453/0109.10.2001Taux d'invalidité et comparaison des revenus · Droit à la traduction des pièces · Droit d'être entendu
- U 24/0102.07.2001Lien de causalité · Examen du caractère adéquat du lien de causalité en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · collision frontale
- 6S.734/199910.04.2001Pourvoi en nullité · Légitime défense · Mise en danger de la vie d'autrui
- ATF 97 IV 22414.10.1971Art. 92 al. 2 LCR . Le conducteur commet également le délit de fuite lorsque, aprés être resté, pour commencer, sur les lieux de l'accident, il les quitte ensuite sans raisons sérieuses, avant l'arrivée de la police et sans se préoccuper de ses devoirs.