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Piton (de rappel)

1 arrêt portant exactement sur ce thème

Un arrêt du Tribunal fédéral suisse sur le thème Piton (de rappel), les plus récents en premier.

Comme thème principal
  1. ATF 91 IV 18123.12.1965Art. 18 al. 3 et 117 CP . Homicide par négligence. 1. Négligence d'un guide de montagne qui, en sa qualité de chef d'un cours d'alpinisme, fait utiliser pour descendre en rappel un piton trouvé dans un rocher, sans s'occuper à temps d'assurer la descente (consid. 1). 2. Rapport d