Enquête ménagère
109 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/3
Comme thème principal- I 90/0230.12.2002Moyens auxiliaires de l'assurance-invalidité · Efficacité de l'intégration · Rapport d'enquête
- I 157/0225.11.2002Révision de la rente d'invalidité · Taux d'activité hypothétique · comparaison des revenus
- I 530/0112.06.2002Révision de la rente · Méthode mixte · Évaluation de l'invalidité
- I 566/0105.04.2002Rente d'invalidité · Degré d'invalidité pour les non-actifs · Obligation de motiver
- I 367/0024.01.2002Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
- ATF 127 V 12908.08.2001Art. 28 al. 2 et 3 LAI ; art. 27 et 27bis RAI ; art. 18 al. 1 LAA : Exactitude de l'évaluation du degré d'invalidité. Les éléments particuliers déterminants pour la fixation du degré d'invalidité (comme les revenus hypothétiques sans invalidité ou d'invalide et la limitation dans
- I 610/9919.07.2001Évaluation de l'invalidité · Droit à la rente · Méthode mixte
- I 62/0122.05.2001Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité pour les non-actifs · Appréciation des preuves
- I 244/9926.06.2000Droit à la rente et évaluation de l'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves et degré de la preuve