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Tendances incestueuses

1 arrêt portant exactement sur ce thème

Un arrêt du Tribunal fédéral suisse sur le thème Tendances incestueuses, les plus récents en premier.

Comme thème principal
  1. ATF 98 IV 9008.03.19721. Art. 173 ss CP . Caractère attentatoire à l'honneur des expressions "psychopathie" (contesté) et "lubricité perverse" (admis) (consid. 3). 2. Art. 173 ch. 3 CP . Acte dicté par des motifs fondés (consid. 4).