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1 arrêt portant exactement sur ce thème

Un arrêt du Tribunal fédéral suisse sur le thème Blog journalistique (média en ligne), les plus récents en premier.

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ATF 150 IV 43308.07.2024Art. 322 bis cum 28 al. 2 CP; défaut d'opposition à une publication constituant une infraction. Examen des éléments constitutifs de l'infraction décrite à l' art. 322 bis CP dans le cas de la publication d'un article au contenu diffamatoire dans un média en ligne (consid. 6).