Genou droit / coude droit

1 arrêt portant exactement sur ce thème

Un arrêt du Tribunal fédéral suisse sur le thème Genou droit / coude droit, les plus récents en premier.

Comme thème principal
  1. ATF 97 V 5026.04.1971Art. 12 LAI . Droit aux mesures médicales en cas de polyarthrite chronique évolutive. Quand peut-on considérer l'affection comme stabilisée? (Précision de la jurisprudence.)