Genou
76 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/2
Comme thème principal- U 459/0516.10.2006Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- I 782/0414.09.2005Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Mesures de réadaptation professionnelle
- 5P.83/200506.06.2005Interdiction de l'arbitraire · droit d'être entendu · Assistance judiciaire gratuite
- U 185/0402.12.2004Lésion corporelle assimilée à un accident · genou · CAR
- U 306/0315.11.2004Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Suicide · Prestations pour survivants
- K 3/0321.09.2004Indemnités journalières de l'assurance-maladie · Distinction maladie/accident · assurance collective d'indemnités journalières
- U 321/0327.05.2004rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Causalité adéquate · comparaison des revenus
- U 265/0219.04.2004Assurance-accidents · rechute et séquelles tardives · Lien de causalité naturelle
- U 76/0315.04.2004Assurance-accidents · Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident
- I 301/0229.10.2003Indemnité journalière de l'assurance-invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · Reconversion professionnelle
- U 31/0008.10.2003Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Évaluation de l'invalidité
- B 67/0230.09.2003Prévoyance professionnelle · Responsabilité des institutions de prévoyance · Rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle
- U 310/0206.08.2003Lien de causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales · Exigence de la causalité naturelle
- U 176/0201.07.2003Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Critères objectifs en cas de troubles psychiques
- I 344/0220.06.2003Invalidité · comparaison des revenus · Atteinte à la santé psychique
- U 115/0223.12.2002Rente de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Adéquation du lien de causalité
- U 8/0216.12.2002Récusation et refus de magistrats · Interdiction de la reformatio in peius · droit d'être entendu
- U 374/0107.06.2002Notion d'accident · Lésion corporelle assimilée à un accident · genou
- I 539/0008.08.2001Invalidité · comparaison des revenus · Capacité de travail
- U 335/0030.07.2001Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- U 181/9822.05.2001Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Revenu hypothétique d'invalide
- U 6/9910.05.2001Début de la couverture d'assurance · orthopédagogue · vacances scolaires
- 2A.485/200007.11.2000Détention en vue du renvoi · Risque de fuite · Diligence des autorités
- U 12/0021.08.2000Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation de l'adéquance en cas de séquelles psychiques
- ATF 120 V 35724.08.1994Art. 68 al. 1 et art. 96 LAA , art. 19 PA , art. 57 ss PCF . Les règles applicables, selon l' art. 19 PA en corrélation avec les art. 57 ss PCF , à la mise en oeuvre d'expertises dans la procédure administrative devant la CNA sont applicables par analogie aux cas dans lesquels d
- ATF 86 I 25110.06.1960Action intentée contre la Confédération par un fonctionnaire victime d'un accident du travail. 1. Dans les limites fixées par l' art. 129 LAMA , le fonctionnaire des postes aussi peut, en se fondant sur l' art. 339 CO , actionner son employeur en réparation du dommage causé par u