enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
272 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/6
Comme thème principal- 9C_845/201425.02.2015revenu d'invalide · Déduction sur le revenu liée au handicap · Parallélisation des revenus
- 8C_32/201523.02.2015incapacité de travail · Nova en procédure devant le Tribunal fédéral · Assistance judiciaire
- 8C_566/201412.12.2014Comparaison des revenus · Documentation des places de travail (DAP) · revenu d'invalide
- ATF 141 V 111.12.2014Art. 16 LPGA ; revenu sans invalidité inférieur à la moyenne; heures supplémentaires. Lorsqu'il s'agit de déterminer si le revenu sans invalidité effectivement réalisé est inférieur à la moyenne, il faut partir du salaire que l'assuré a obtenu pour son activité à temps complet da
- 8C_494/201411.12.2014Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Causalité adéquate
- 8C_758/201428.11.2014Droit à la rente · Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · revenu sans invalidité
- 8C_294/201423.09.2014Révision de la rente · Méthode de calcul extraordinaire · Comparaison des revenus
- 8C_391/201409.07.2014Rente d'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_362/201425.06.2014Lien de causalité naturelle en droit de l'assurance-accidents · Lien de causalité adéquate en droit des accidents · Suppression du lien de causalité (status quo sine vel ante)
- 8C_647/201304.06.2014Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_908/201322.05.2014Revenu hypothétique · Renonciation à un revenu · obligation de diminuer le dommage
- 9C_460/201318.03.2014Révision de la rente · reconsidération · inexactitude manifeste
- 8C_567/201330.12.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Comparaison des revenus · Comparaison des activités
- 9C_287/201308.11.2013Question du statut · Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu
- 9C_633/201323.10.2013Appréciation des preuves médicales · taux d'invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_873/201230.04.2013Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant
- 9C_551/201218.02.2013reconsidération · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_355/201208.01.2013Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus · Capacité résiduelle de travail · Appréciation des rapports médicaux
- 8C_514/201211.12.2012Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 8C_374/201229.10.2012Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_176/201203.09.2012Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques · Déduction sur le revenu liée au handicap
- 9C_761/201121.08.2012assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_357/201217.08.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Comparaison des revenus
- 9C_469/201118.06.2012Droit d'être entendu · Juge impartial · Principe de célérité
- 8C_272/201229.05.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Méthode de comparaison des revenus
- 9C_805/201115.05.2012Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail
- 8C_678/201122.12.2011Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité
- 8C_39/201113.12.2011Lien de causalité · adéquation · Indemnités journalières
- 8C_546/201114.11.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
- 8C_379/201126.08.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus
- 8C_167/201121.06.2011Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
- 9C_734/201018.05.2011Droit d'être entendu · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
- 9C_858/201017.05.2011Intérêt à l'constatation · Effet contraignant du degré d'invalidité AI · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus
- 8C_17/201121.04.2011Assurance-accidents · Lien de causalité · Évaluation de l'invalidité
- 8C_660/201022.10.2010Contrôle des faits · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_300/201023.07.2010rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Méthode de comparaison des revenus · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- 8C_72/201017.06.2010Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Appréciation anticipée des preuves
- 8C_249/201001.06.2010Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_68/201012.05.2010Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
- 8C_101/201003.05.2010Maxime d'office · Libre appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_130/201014.04.2010assurance-invalidité · Comparaison des revenus · Appréciation des preuves
- 8C_749/200901.04.2010Assurance-accidents · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
- 8C_566/200909.03.2010Suspension de la procédure · Effet contraignant de l'évaluation de l'invalidité · Nova inadmissibles dans la procédure devant le Tribunal fédéral
- 9C_985/200902.03.2010Évaluation de l'invalidité · Période d'attente · Révision de la rente d'invalidité
- 8C_976/200907.01.2010Comparaison des revenus · revenu d'invalide · obligation de diminuer le dommage
- 8C_579/200906.01.2010Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
- 8C_671/200923.12.2009Droit de participation de l'assuré lors de l'expertise · Droit d'être entendu · Péremption du droit de récusation
- 8C_908/200917.12.2009Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_562/200911.12.2009arrêt de renvoi · Comparaison des revenus · Rente d'invalidité
- 9C_512/200925.11.2009Rente d'invalidité · Appréciation anticipée des preuves · Comparaison des revenus