Medas Suisse centrale
63 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/2
Comme thème principal- 9C_243/201028.06.2011Indépendance des centres d'expertise médicale (CED) · Expertise médicale dans l'assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
- 8C_69/201006.09.2010Lien de causalité naturelle · Valeur probante des rapports médicaux · Vraisemblance prépondérante comme degré de preuve
- I 761/0625.09.2007Révision de la rente · Établissement des faits et appréciation des preuves · Recours de droit administratif
- I 988/0628.03.2007Obligation de tenir le dossier · Droit d'accès au dossier · Droit d'être entendu
- I 542/0517.11.2006Objet du litige dans le système de la juridiction administrative ultérieure · Objet du litige · Libre appréciation des preuves
- I 666/0516.11.2006Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
- U 337/0330.07.2004Évaluation du degré d'invalidité en assurance-accidents · Abattement inhabituel sur le salaire selon les statistiques · luxation de l'épaule gauche
- I 144/0008.11.2001Assistance judiciaire gratuite · assurance-invalidité · Caractère manifestement dépourvu de chances de succès
- I 575/0009.05.2001Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
- I 112/0015.03.2001Révision · Fait nouveau important · Moyens de preuve
- I 616/9926.06.2000taux d'invalidité · Expertise médicale · Comparaison des revenus
- 2A.568/199906.06.2000Recours de droit administratif · Exception aux contingents · cas de rigueur
- U 233/9921.03.2000Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Comparaison des revenus