Sclérose en plaques
93 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 1/2
93 arrêts du Tribunal fédéral suisse sur le thème Sclérose en plaques, les plus récents en premier.
Comme thème principal- 7B_466/202620.08.2026Recours en matière pénale · Exécution des peines · Conditions de détention
- 2C_85/202614.04.2026Cas de rigueur après dissolution du mariage · Autorisation de séjour · Philippines
- 8C_729/202507.04.2026Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Interdiction de l'arbitraire
- 9C_73/202502.04.2026Double imposition intercantonale · Domicile fiscal · Péremption du droit d'imposition
- 8C_149/202526.03.2026Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Utilisation de moyens de preuve nouveaux
- ATF 152 III 31930.01.2026Art. 60 CO ; art. 6 CEDH . Le point de départ du délai de prescription dans la configuration d'espèce n'est pas incompatible avec l' art. 6 CEDH (consid. 5).
- 8C_49/202518.09.2025Révision de la rente · Question du statut · Évaluation de l'invalidité pour les non-actifs
- 5A_850/202408.01.2025Enlèvement international d'enfants · Retour de l'enfant · Risque grave / situation intolérable
- 6B_1242/202302.10.2024Interdiction de l'arbitraire · Critique de l'établissement des faits · Tentative
- 8C_160/202424.06.2024Méthode mixte · Rente d'invalidité · Capacité de travail
- 7B_295/202316.02.2024Internement après levée d'une mesure thérapeutique institutionnelle · restitution du délai · Prorogation de délai
- 8C_421/202305.01.2024Reconversion professionnelle · Abandon de la première formation professionnelle · Cas d'assurance pour les mesures de réadaptation professionnelle
- 8C_611/202305.01.2024Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Droit d'être entendu
- 8C_723/202206.10.2023Droit d'être entendu · Appréciation des preuves médicales · Invalidité
- 6B_244/202325.08.2023Motivation du recours · Arbitraire · État de nécessité
- 6B_959/202207.08.2023Principe d'accusation · Droit d'être entendu · Défense effective (droits de la défense)
- 9C_100/202321.07.2023Prévoyance professionnelle · Effet contraignant de la décision AI · Lien temporel
- 8C_396/202221.04.2023Détermination du revenu sans invalidité · Détermination du revenu d'invalide · Activité hypothétique sans atteinte à la santé
- 9C_165/202216.03.2023surindemnisation · Institution de prévoyance enveloppante · Calcul parallèle
- 8C_174/202208.07.2022Évaluation de l'invalidité · Question du statut · Méthode mixte
- 9C_61/202101.03.2022Prévoyance professionnelle · Rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle · Connexité matérielle et temporelle
- 6B_992/202129.09.2021Effet suspensif · Décision incidente · Mesure provisionnelle
- 5A_754/202010.08.2021Mesures protectrices de l'union conjugale · Calcul de la contribution d'entretien · Revenu hypothétique
- 9C_202/202102.06.2021Droit d'être entendu · Procès équitable · Partialité des experts
- 6B_684/202021.04.2021Prolongation d'une mesure thérapeutique institutionnelle · Inutilité de la mesure · Absence d'établissement approprié
- 8C_633/202025.03.2021Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Maladie préexistante et accident · Taux d'invalidité en cas d'atteinte à la capacité de gain préexistante
- 8C_496/202017.11.2020Degré d'invalidité · Revenu sans invalidité · Revenu d'invalide
- 9C_362/202021.10.2020Vrai moyen nouveau · Valeur probante d'un rapport médical · Recours à un interprète lors d'une expertise médicale
- 5A_734/201928.07.2020Indignité successorale · Appréciation des preuves · Arbitraire
- ATF 146 V 25315.06.2020Art. 25, 27 et 52 al. 2 LAMal ; art. 33 et 35 OAMal ; art. 5 OPAS ; mesures thérapeutiques en relation avec des infirmités congénitales. Après l'âge de 20 ans révolus, il n'existe aucun droit à obtenir de l'assurance obligatoire des soins la prise en charge des coûts d'une hippot
- 9C_815/201915.06.2020Assurance-maladie · Infirmité congénitale · Physiothérapie sur cheval
- 6B_771/201907.11.2019Principe de l'accusation · Unité de la procédure · Disjonction de procédure
- 9C_515/201922.10.2019Prévoyance professionnelle · Incapacité de travail · Lien temporel
- 9C_106/201906.08.2019Recours en matière de droit public · Invalidité · Rente d'invalidité
- 6B_421/201911.07.2019Mesure de sécurité dans l'exécution des peines · Traitement inhumain ou dégradant · Proportionnalité
- 9C_860/201808.01.2019Irrecevabilité pour cause de tardiveté · Verspätete Beschwerde · restitution du délai
- 6B_1075/201815.11.2018intérêt à la constatation · Intérêt actuel et pratique · Traitement inhumain ou dégradant
- 9C_444/201817.10.2018Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug · Salaire selon les statistiques
- 1B_348/201809.08.2018Détention pour des motifs de sûreté · Défense d'office · Droit d'être entendu
- 6B_615/201804.07.2018Assistance judiciaire · Sanction disciplinaire dans l'exécution des peines · Menace de meurtre
- 8C_579/201711.12.2017Recours en matière de droit public · Moyen de réforme · Conclusions sur le fond
- 8C_360/201705.10.2017Nouvelle demande (reconsidération) · Révision de la rente · Kausalité en matière d'accidents
- 9C_91/201708.09.2017Droit à une demi-rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Capacité de travail
- 8C_147/201702.08.2017Suppression par voie de révision de la rente d'invalidité · Adéquité du lien de causalité naturelle · Pratique relative au coup du lapin
- 9C_34/201720.04.2017Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure fédérale
- 8C_699/201627.01.2017Recours en matière de droit public · Invalidité · Appréciation des preuves
- 9C_82/201609.06.2016Droit d'être entendu · Maxime inquisitoire · Appréciation des preuves
- 2C_333/201510.02.2016Révocation de l'autorisation d'établissement · Droit d'être entendu · Appréciation anticipée des preuves
- 9C_208/201519.08.2015Valeur probante des rapports médicaux · Exigibilité de l'activité sur le marché du travail équilibré · Maxime d'office
- 4A_354/201414.01.2015Autorité de l'arrêt de renvoi · Maxime inquisitoire sociale · Arbitraire dans l'appréciation des preuves