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Nouvelle demande

642 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 8/13

Comme thème principal
  1. 9C_172/201418.06.2014Invalidité · Incapacité de travail · comparaison des revenus
  2. 9C_317/201416.06.2014Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  3. 9C_110/201413.06.2014Rente d'invalidité · Aggravation passagère de l'état de santé · Nouvelle demande
  4. 8C_777/201325.04.2014Révision de la rente · Nouvelle demande · Incapacité de travail
  5. 8C_26/201408.04.2014Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Nouvelle demande
  6. 9C_128/201420.03.2014revenu sans invalidité · comparaison des revenus · Enquête sur la structure des salaires
  7. 9C_830/201324.02.2014Droit d'être entendu · Appréciation des rapports médicaux · Appréciation anticipée des preuves
  8. 8C_874/201314.02.2014Nouvelle demande · Appréciation des preuves · Égalité des armes
  9. 8C_905/201312.02.2014Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation anticipée des preuves
  10. 8C_819/201304.02.2014Nouvelle demande · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux
  11. 9C_615/201304.02.2014Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Faits et moyens de preuve nouveaux
  12. 8C_479/201330.10.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 8C_782/201222.10.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Trouble somatoforme douloureux
  14. 9C_323/201308.10.2013Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  15. 9C_80/201318.09.2013Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Expertise médicale
  16. 9C_596/201317.09.2013Exigences de motivation du recours · Nouvelle demande · Établissement manifestement inexact des faits
  17. 9C_303/201329.08.2013Préjudice irréparable · Droit d'être entendu · Protection de la bonne foi
  18. 8C_456/201327.08.2013Force probante des rapports médicaux · Obligation de motiver le recours · Faits et moyens de preuve nouveaux dans la procédure devant le Tribunal fédéral
  19. 8C_25/201320.08.2013assurance-invalidité · Nouvelle demande · Expertise médicale
  20. 9C_294/201320.08.2013Conditions de recevabilité · arrêt de renvoi · Préjudice irréparable
  21. 9C_336/201307.08.2013Rente d'invalidité · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Nouvelle demande
  22. 9C_477/201307.08.2013Établissement des faits et appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux · arbitraire
  23. 9C_268/201310.07.2013Nouvelle demande · Appréciation des preuves · Rente d'invalidité
  24. 9C_829/201208.07.2013Échange d'écritures · Établissement des faits · Nouvelle demande
  25. 8C_87/201311.06.2013Rente d'invalidité · Révision de la rente · Droit d'être entendu
  26. 8C_844/201205.06.2013Nouvelle demande · Vraisemblance · Maxime d'office
  27. 9C_957/201221.05.2013Appréciation des preuves · Valeur probante d'une expertise judiciaire · Incapacité de travail
  28. 8C_190/201307.05.2013Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Trouble somatoforme douloureux
  29. 8C_37/201325.04.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Nouvelles conclusions
  30. 9C_981/201227.03.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  31. 8C_791/201206.03.2013Recours en matière de droit public · Contrôle des faits · Maxime d'office
  32. 9C_428/201201.03.2013Droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  33. 8C_888/201220.02.2013Prescription et péremption des prétentions en matière de prestations · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Nouvelle demande
  34. 8C_743/201204.02.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Capacité de travail
  35. 8C_680/201217.01.2013Notion d'invalidité · Nouvelle demande · Droit à la rente d'invalidité
  36. 8C_217/201215.01.2013Droit d'être entendu · Nouvelle demande · Révision
  37. 8C_632/201214.12.2012Invalidité · Nouvelle demande · Invalidité d'origine psychique
  38. 9C_478/201214.12.2012Nouvelle demande · Changement pertinent · Fardeau de la preuve
  39. 8C_675/201207.12.2012Nouvelle demande · Maxime d'office · Appréciation des preuves
  40. 9C_628/201226.11.2012Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Évaluation de l'invalidité
  41. 9C_581/201223.11.2012Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Nouvelle demande
  42. 9C_952/201107.11.2012Nouvelle demande · Valeur probante · Absence de preuve
  43. 9C_415/201210.08.2012Nouvelle demande · Vraisemblance d'un changement de l'état de santé · Appréciation anticipée des preuves
  44. 9C_269/201206.08.2012Recours en matière de droit public · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  45. 9C_440/201212.07.2012Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  46. 8C_381/201220.06.2012Rente d'invalidité · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  47. 8C_133/201211.05.2012Révision de la rente · Droit d'être entendu · Force probante des expertises médicales
  48. 8C_436/201110.05.2012Révision de la rente · Nouvelle demande · Capacité de travail exigible
  49. 9C_194/201208.05.2012Nouvelle demande · Vraisemblance · Critique appellatoire
  50. 8C_15/201230.04.2012Rétablissement du délai · Allocation pour impotent · Accompagnement dans les actes ordinaires de la vie