Syndrome de stress post-traumatique
10 arrêts portant exactement sur ce thème
10 arrêts du Tribunal fédéral suisse sur le thème Syndrome de stress post-traumatique, les plus récents en premier.
Comme thème principal- 8C_356/202517.12.2025Causalité adéquate · Syndrome post-commotionnel · Trouble de l'adaptation
- 6B_5/202208.06.2022Droit d'être entendu · Arbitraire · Déni de justice formel
- 6B_550/202026.11.2020Droit d'être entendu · Administration de preuves complémentaires en procédure de recours · Appréciation anticipée des preuves
- 6B_288/201719.01.2018Présomption d'innocence · Arbitraire dans la constatation des faits · In dubio pro reo
- 4F_15/201311.12.2013Révision · Nova · Vrai moyen nouveau
- 2C_96/200902.11.2009Recours en matière de droit public · Jonction de procédures · Droit d'être entendu
- 5P.140/200201.04.2003Interdiction de l'arbitraire · Droit à l'intégrité corporelle et psychique · Genève
- I 569/0101.02.2002Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Capacité de travail
- U 183/0029.01.2001Causalité adéquate · Syndrome de stress post-traumatique · CNA
- U 237/9910.02.2000Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)