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Troubles psychiques

35 arrêts portant exactement sur ce thème

35 arrêts du Tribunal fédéral suisse sur le thème Troubles psychiques, les plus récents en premier.

Comme thème principal
  1. 8C_316/202412.03.2025Nouvelle demande à l'assurance-invalidité · Vraisemblance · Droit d'être entendu
  2. 8C_512/202206.06.2023Nouvelle demande · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 8C_698/202203.05.2023Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Gravité de l'accident · Causalité naturelle
  4. ATF 148 V 13827.01.2022Art. 6 LAA ; art. 4 LPGA ; examen du lien de causalité adéquate entre un accident et des troubles psychiques lorsque la question du lien de causalité naturelle a été laissée ouverte. Si, dans le cadre d'un recours devant le Tribunal fédéral, l'appréciation de l'autorité précédent
  5. 8C_567/202101.12.2021Causalité adéquate · Causalité naturelle · Assurance-accidents
  6. 8C_43/202127.04.2021Droit d'être entendu · Droit de réplique · Indemnité journalière de l'assurance-accidents
  7. 8C_647/202029.10.2020Obligation de motivation · Irrecevabilité · Motivation manifestement insuffisante
  8. 2C_953/201823.01.2019Refus de prolongation de l'autorisation de séjour · Protection de la vie privée · Révocation de l'autorisation de séjour pour dépendance à l'aide sociale
  9. 8C_601/201727.03.2018Causalité naturelle · Fardeau de la preuve · Causalité adéquate
  10. 9C_524/201721.03.2018Droit d'être entendu · Invalidité · Incapacité de gain
  11. 2C_442/201618.07.2016recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Décision incidente
  12. 8C_97/201416.07.2014Évaluation de l'invalidité · Déduction liée à l'invalidité · Revenu d'invalide
  13. 9C_268/201429.04.2014Déduction sur le revenu liée au handicap · Exercice du pouvoir d'appréciation de l'autorité précédente · Taux d'invalidité
  14. 8C_137/201304.07.2013Rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  15. 8C_680/201116.11.2011recours en matière de droit public · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Enquête ménagère
  16. 8C_380/201120.10.2011Causalité naturelle · Causalité adéquate · Cause occasionnelle ou fortuite
  17. 9C_417/201108.07.2011conditions de recevabilité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  18. 9C_108/201015.06.2010Compétence de l'office AI · Maxime d'office · Appréciation anticipée des preuves
  19. 9C_631/200902.12.2009recours en matière de droit public · Révision de la rente · Suppression de la rente d'invalidité
  20. 8C_1051/200806.02.2009Causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo sine
  21. 8C_287/200809.06.2008Rente d'invalidité · méthode mixte · Constatation manifestement inexacte des faits
  22. I 624/0606.06.2007Recours de droit administratif · cognition du Tribunal fédéral · Révision de la rente d'invalidité
  23. U 385/0505.10.2006Causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  24. I 617/0530.06.2006Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves · Appréciation des preuves
  25. I 647/0414.10.2005incapacité de travail · Incapacité de gain · Invalidité
  26. U 353/0414.02.2005Assurance-accidents · Causalité naturelle · Causalité adéquate
  27. I 613/0311.11.2004Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Comparaison des activités
  28. U 232/0205.08.2003Lien de causalité en droit de l'assurance-accidents · Adéquation du lien de causalité · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  29. I 452/0217.02.2003Invalidité · Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  30. U 184/0223.01.2003Causalité naturelle · Causalité adéquate · accident du 21 juillet 1994
  31. I 121/0229.11.2002Invalidité · Taux d'invalidité · Comparaison des revenus
  32. K 4/0229.05.2002Irrecevabilité faute de motivation suffisante · assurance d'indemnités journalières en cas de maladie · Hypertension artérielle
  33. I 203/0115.01.2002Évaluation de l'invalidité · Procédure d'évaluation extraordinaire · Comparaison des activités
  34. 2A.568/199906.06.2000Recours de droit administratif · Exception aux contingents · cas de rigueur
  35. ATF 109 V 27030.09.1983Art. 12 al. 2 LAMA . Etendue et portée de l'obligation statutaire de la caisse de verser en cas de cures de repos, qui ne sont pas des cures balnéaires ( art. 12 al. 2 ch. 3 LAMA ), des contributions aux frais de cure (appelées "forfaits journaliers"): La contribution aux frais d