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Obscénité relative

1 arrêt portant exactement sur ce thème

Un arrêt du Tribunal fédéral suisse sur le thème Obscénité relative, les plus récents en premier.

Comme thème principal
  1. ATF 86 IV 1926.02.19601. Art. 204 ch. 1 al. 3 CP . Même lorsqu'il s'agit d'oeuvres d'art, il faut examiner si la représentation apparaît obscène au spectateur non prévenu; circonstances qui peuvent influer sur l'effet produit par une oeuvre d'art (consid. 1 et 2). 2. Art. 261 al. 1 CP . L'expression "