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Révision de la rente

2 293 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 14/46

Comme thème principal
  1. 8C_405/201707.11.2017Reconsidération · Révision de la rente · Suppression de rente
  2. 9C_543/201707.11.2017Révision de la rente · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation
  3. 9C_523/201731.10.2017Valeur probante des expertises médicales · Force obligatoire des constatations de fait de l'instance précédente · Appréciation des preuves
  4. 9C_556/201730.10.2017Reconsidération · Révision de la rente · Force probante des expertises médicales
  5. 9C_366/201719.10.2017Trouble somatoforme douloureux · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  6. 8C_170/201713.10.2017Révision de la rente · Nouvelle demande · Révision procédurale
  7. 8C_782/201612.10.2017Révision de la rente · Changement de statut · Interdiction de la discrimination
  8. 8C_336/201711.10.2017Reconsidération · Révision de la rente · Erreur manifeste
  9. 8C_365/201711.10.2017Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus comparés · Force probante des expertises médicales
  10. 9C_383/201711.10.2017Valeur probante des expertises médicales · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  11. 9C_488/201710.10.2017Révision de la rente · Aggravation · Appréciation des preuves
  12. 8C_352/201709.10.2017Exploitabilité des données de surveillance · Violation de l'obligation d'annoncer · Valeur probante des rapports médicaux
  13. 8C_220/201705.10.2017Valeur probante des expertises médicales · Troubles psychosomatiques · Récusation d'un expert médical
  14. 8C_360/201705.10.2017Reconsidération · Révision de la rente · Causalité de l'accident
  15. 9C_232/201703.10.2017Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité selon la méthode mixte · Droit au respect de la vie familiale
  16. 8C_295/201727.09.2017Révision de la rente · Libre appréciation des preuves · Maxime d'office
  17. 8C_330/201719.09.2017Révision de la rente · Traitement médical · Degré d'invalidité
  18. 8C_385/201719.09.2017Révision de la rente · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation médicale
  19. 8C_304/201615.09.2017Révision de la rente · Rente d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  20. 8C_261/201711.09.2017Révision de la rente · Observation · Exploitabilité des résultats d'observation
  21. 9C_468/201711.09.2017Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Exploitabilité des résultats d'observation
  22. 8C_118/201728.08.2017Révision de la rente · Effet suspensif · Abus de droit
  23. 9C_114/201721.08.2017Droit d'être entendu · Retard injustifié à statuer · Révision de la rente
  24. 9C_136/201721.08.2017Droit d'être entendu · Révision de la rente · Mesures de reclassement
  25. 8C_240/201718.08.2017Révision de la rente · Appréciation des preuves · Droit d'être entendu
  26. 9C_395/201717.08.2017assurance-invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Appréciation des preuves
  27. 8C_376/201716.08.2017Révision de la rente · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  28. 8C_117/201710.08.2017Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Trouble somatoforme douloureux
  29. 8C_380/201707.08.2017Établissement des faits · Révision de la rente · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire
  30. 8C_381/201707.08.2017Reconsidération · Erreur manifeste · Déduction sur le revenu liée au handicap
  31. 9C_247/201707.08.2017Nouvelle demande de prestations · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  32. 9C_31/201707.08.2017Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  33. 8C_313/201704.08.2017Révision de la rente · Assurance-accidents
  34. 9C_405/201703.08.2017Recours pour déni de justice · Interdiction du déni de justice · Révision procédurale
  35. 9C_827/201631.07.2017Activité lucrative · Travaux habituels · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  36. 8C_280/201728.07.2017Révision de la rente · Reconsidération · Erreur manifeste
  37. 9C_611/201620.07.2017Révision de la rente · Appréciation des preuves des expertises médicales · Interdiction de produire des moyens de preuve nouveaux en procédure de recours
  38. ATF 143 I 37714.07.2017Art. 59 al. 5 LAI ; art. 13 Cst. ; art. 8 CEDH ; admissibilité et caractère exploitable d'une surveillance ordonnée dans la procédure de l'assurance-invalidité. Une surveillance ordonnée par l'office AI est dénuée d'une base légale suffisante et viole donc l' art. 8 CEDH respecti
  39. 9C_806/201614.07.2017Base légale pour l'observation · Interdiction d'exploitation des preuves · Révision de la rente
  40. 8C_734/201612.07.2017Révision de la rente · Incapacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  41. 9C_648/201612.07.2017Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage
  42. 9C_77/201712.07.2017Révision de la rente · Appréciation des preuves · Établissement des faits
  43. 9C_825/201610.07.2017Force probante des expertises médicales · Exploitabilité de la capacité résiduelle de travail en âge avancé · Critique appellatoire
  44. 8C_185/201706.07.2017Révision de la rente · Période de référence pour la révision matérielle · Maxime d'office
  45. 9C_175/201730.06.2017Révision de la rente · Appréciation des preuves · arbitraire
  46. 8C_253/201729.06.2017Nouvelle demande · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  47. 8C_160/201722.06.2017Révision de la rente · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
  48. 8C_173/201720.06.2017assurance-invalidité · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant
  49. 8C_316/201720.06.2017Révision de la rente · arbitraire dans l'appréciation des preuves · Force probante des expertises médicales
  50. 9C_847/201619.06.2017Révision de la rente · Réexamen de la rente selon disp. fin. · Maxime d'office