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Traumatisme crânien

91 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/2

Comme thème principal
  1. 8C_305/201106.03.2012Lien de causalité · Coup du lapin · Traumatisme cranio-cérébral
  2. 9C_701/201103.02.2012Révision de la rente · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  3. 2C_289/201112.10.2011Autorisation d'établissement · Expulsion et renvoi · Regroupement familial
  4. 1B_399/201117.08.2011Détention provisoire · Risque de collusion · Principe de célérité
  5. 8C_85/201013.09.2010Assurance militaire · Rente d'invalidité de l'assurance militaire · indemnité pour atteinte à l'intégrité
  6. 6B_203/201027.05.2010Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · lésions corporelles graves
  7. 9C_949/200930.04.2010Trouble somatoforme douloureux · incapacité de travail · Appréciation des rapports médicaux
  8. 8C_683/200803.08.2009Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports médicaux
  9. 8C_639/200704.02.2008Évaluation de l'invalidité · Lien de causalité naturelle · revenu d'invalide
  10. U 302/0604.06.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  11. U 400/0508.05.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve et appréciation des preuves
  12. U 435/0420.10.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Traumatisme cranio-cérébral
  13. U 110/0412.04.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
  14. U 458/0407.04.2005Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Assurance-accidents
  15. U 49/0410.02.2005Recours de droit administratif · Lien de causalité · arrêt de renvoi
  16. U 127/0328.12.2004Lien de causalité · chute à vélo · Coup du lapin
  17. ATF 130 V 44131.08.2004Art. 19 al. 3 LAI ; art. 9bis RAI ; art. 8 al. 1 Cst. : Droit aux indemnités particulières pour les frais de transport nécessaires pour permettre à l'assuré de participer à l'enseignement de l'école publique. Dans la mesure où il restreint aux seuls handicapés physiques et de la
  18. U 272/0325.08.2004Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle
  19. U 243/0317.08.2004Notion d'accident · Facteur extérieur extraordinaire · Lien de causalité naturelle
  20. U 19/0307.06.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Appréciation des rapports médicaux
  21. 2A.49/200407.05.2004Recours de droit administratif · Expulsion · Proportionnalité
  22. U 141/0305.05.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  23. I 720/0316.03.2004Invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · incapacité de travail
  24. U 66/0323.01.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  25. ATF 130 IV 728.11.2003Art. 125 al. 2 CP ; lésions corporelles graves par négligence; devoirs de diligence du médecin des urgences. Exigences quant à la diligence médicale requise (consid. 3.3 et 4.3). Le médecin qui pose un diagnostic de suspicion doit prendre en considération toutes les informations
  26. U 282/0021.10.2003Lien de causalité · Assurance-accidents · rechute et séquelles tardives
  27. I 735/0203.09.2003assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus
  28. 4P.91/200212.07.2002Assistance judiciaire · Caractère manifestement dépourvu de chances de succès · Appréciation anticipée des preuves
  29. I 537/0103.07.2002Invalidité · Droit à la rente · Méthode de comparaison des revenus
  30. U 239/0127.06.2002Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
  31. 1P.479/200126.11.2001Droit d'être entendu · présomption d'innocence · In dubio pro reo
  32. U 124/0122.11.2001Révision de la rente d'invalidité · Révision de l'indemnité pour atteinte à l'intégrité · Causalité naturelle
  33. U 85/0112.11.2001Suva · traumatisme cervical · Commotion cérébrale
  34. 4C.26/200111.07.2001Responsabilité du détenteur · Faute propre · Prestation de courtoisie
  35. U 339/0028.03.2001Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
  36. U 33/9921.07.2000Lien de causalité · Examen du rapport de causalité adéquate · Assurance-accidents
  37. ATF 125 V 32402.06.1999Art. 77 LAA ; art. 100 al. 3 OLAA : obligation d'allouer des prestations en cas de nouvel accident. Pour désigner l'assureur tenu d'allouer des prestations en cas de nouvel accident, il faut, d'après le texte clair de l' art. 100 al. 3 OLAA , trancher le point de savoir si ce nou
  38. ATF 122 II 43315.11.1996Art. 10 al. 1 let. a et art. 11 al. 3 LSEE en relation avec l' art. 16 al. 3 RSEE ; art. 3 et art. 8 CEDH ainsi que l'art. 12 et l' art. 13 Pacte ONU II ; expulsion administrative d'un étranger né et élevé en Suisse (dit "étranger de la deuxième génération"). Conditions auxquel
  39. ATF 121 IV 28631.08.1995Art. 18 al. 3, 125 al. 2 CP, art. 32 LCR , art. 4a al. 1 OCR ; lésions corporelles graves par négligence, excès de vitesse; causalité. Critères de la négligence (consid. 3). On ne peut rouler à la vitesse maximum autorisée par la limitation générale que si les conditions de la r
  40. ATF 114 V 1815.01.1988Art. 12 al. 1 LAI : Mesures médicales. Sont en relation objective et étroite avec le traitement primaire des suites de l'accident, en cas de traumatisme cranio-cérébral, les mesures de réadaptation qui succèdent immédiatement à un traitement intensif et qui servent à améliorer le
  41. ATF 99 II 21410.07.1973Art. 46 al. 1 CO . Incapacité de travail. Calcul concret du dommage au jour du jugement de l'instance cantonale qui peut encore connaître de faits nouveaux (consid. 3a-b). Prise en considération du revenu d'une activité nouvelle consécutive à un reclassement professionnel (consid