Procédure probatoire structurée
149 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 2/3
Comme thème principal- 9C_172/202022.06.2020Moyen de réforme · Faits et moyens de preuve nouveaux · Établissement des faits
- 8C_213/202019.05.2020Droit à la rente · Incapacité de gain · Invalidité
- 8C_25/202022.04.2020Droit d'être entendu · assurance-invalidité · Force probante des expertises médicales
- 9C_173/202015.04.2020Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Force probante des expertises médicales
- 8C_60/202008.04.2020Évaluation de l'invalidité · Fardeau de la preuve · Valeur probante des expertises
- 8C_423/201907.02.2020Évaluation de l'invalidité · Procédure probatoire structurée · Valeur probante des expertises médicales
- 8C_559/201920.01.2020Notion d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée
- 9C_568/201922.11.2019Appréciation anticipée des preuves · pseudo-nova · Force probante des rapports médicaux
- 9C_475/201915.11.2019assurance-invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
- 8C_440/201908.11.2019assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité pour les femmes au foyer · Procédure probatoire structurée
- 9C_452/201905.11.2019assurance-invalidité · Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales
- 9C_157/201928.10.2019Suppression de rente · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
- 9C_520/201922.10.2019Invalidité · Atteinte à la santé psychique · Procédure probatoire structurée
- 8C_259/201914.10.2019Toxicomanie · Procédure probatoire structurée · Reformatio in peius
- 9C_547/201914.10.2019assurance-invalidité · Force probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée
- 9C_371/201907.10.2019assurance-invalidité · Aggravation · Facteurs de stress psychosociaux
- 8C_245/201916.09.2019Recours en matière de droit public · Invalidité · Syndrome de dépendance / maladie addictive
- 9C_334/201906.09.2019Droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Procédure probatoire structurée
- 8C_270/201905.09.2019Invalidité · Incapacité de gain · Incapacité de travail
- 8C_128/201912.07.2019assurance-invalidité · Maladie psychique · Appréciation des preuves
- ATF 145 V 21511.07.2019Art. 4 al. 1 LAI en corrélation avec les art. 6-8 LPGA ; art. 28 al. 1 LAI ; pertinence du point de vue du droit de l'assurance-invalidité des syndromes de dépendance (troubles mentaux liés à l'utilisation de substances psychoactives). Les syndromes de dépendance primaire doivent
- 9C_724/201811.07.2019assurance-invalidité · Toxicomanie · Dépendance primaire
- 8C_261/201908.07.2019Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 9C_97/201921.06.2019Reconsidération · Évaluation de l'invalidité · Procédure probatoire structurée
- 8C_821/201818.06.2019assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Incapacité de travail psychique
- 9C_28/201918.06.2019Valeur probante des expertises de médecins spécialistes externes · Capacité de travail · Procédure probatoire structurée
- 8C_703/201813.06.2019assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique · Incapacité de travail
- 8C_833/201823.05.2019Force probante des expertises médicales · Syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires · Procédure probatoire structurée
- 8C_845/201817.05.2019Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Procédure probatoire structurée
- 9C_755/201809.05.2019assurance-invalidité · Valeur probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée
- 8C_83/201906.05.2019Rente d'invalidité · Procédure probatoire structurée · Valeur probante d'un rapport médical
- 8C_181/201902.05.2019Lien de causalité naturelle · rechute et séquelles tardives · Appréciations internes de l'assureur
- 8C_683/201830.04.2019assurance-invalidité · Droit d'être entendu · Appréciation des preuves
- 8C_802/201802.04.2019assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Incapacité de travail
- 8C_610/201822.03.2019Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée
- 9C_721/201812.03.2019assurance-invalidité · Maladie psychique · Procédure probatoire structurée
- 9C_646/201811.03.2019Révision en droit de l'assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Nova en procédure fédérale
- 8C_693/201828.02.2019Rente d'invalidité · Mesures de réadaptation · Appréciation des preuves
- 9C_708/201820.02.2019Rente d'invalidité · Procédure probatoire structurée · Libre appréciation des preuves
- 8C_495/201824.01.2019Révision de la rente · Nouvelle demande · Droit d'être entendu
- 8C_831/201823.01.2019Révision de la rente en assurance-invalidité · force probante des rapports médicaux · Critique appellatoire
- 9C_292/201815.01.2019assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Trouble psychique et capacité de travail
- 9C_554/201810.01.2019objet du litige · arrêt de renvoi · Autorité de la chose jugée
- 9C_636/201820.12.2018Révision de la rente · Force probante des expertises judiciaires · Caractère invalidant des troubles psychiques
- 8C_154/201813.12.2018Rente d'invalidité · Procédure probatoire structurée · Indicateurs standardisés
- 8C_553/201812.12.2018Invalidité · Maladie psychique · Exploitabilité des données de surveillance
- 9C_289/201811.12.2018Révision de la rente · Force probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée
- 8C_160/201827.11.2018Évaluation de l'invalidité · Procédure probatoire structurée · Résistance au traitement
- 8C_49/201808.11.2018Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Épisode dépressif
- 9C_401/201806.11.2018Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux et expertises · Procédure probatoire structurée