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Procédure probatoire structurée

149 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 3/3

Comme thème principal
  1. 8C_628/201831.10.2018Révision de la rente · Procédure probatoire structurée · Incapacité de travail
  2. 8C_285/201826.10.2018Révision de la rente · Récupération de prestations d'assurance sociale · Force probante des expertises médicales
  3. 8C_126/201819.10.2018Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Troubles psychiques
  4. 9C_490/201809.10.2018assurance-invalidité · Incapacité de travail · Procédure probatoire structurée
  5. 8C_175/201827.09.2018assurance-invalidité · Invalidité · Incapacité de gain
  6. 8C_241/201825.09.2018Droit d'être entendu · Invalidité · Incapacité de gain
  7. 9C_314/201821.09.2018Rente d'invalidité · Procédure probatoire structurée · Incapacité de travail
  8. 8C_329/201807.09.2018Rente d'invalidité · Révision · Nouvelle demande
  9. 9C_77/201808.08.2018Épisode dépressif · Procédure probatoire structurée · Renvoi pour complément d'instruction
  10. 9C_306/201817.07.2018assurance-invalidité · Révision de la rente · Procédure probatoire structurée
  11. 9C_672/201711.07.2018Révision de la rente · Recours en matière de droit public · Établissement des faits
  12. 9C_126/201806.07.2018Rente d'invalidité · Force probante des expertises médicales · Incapacité de travail
  13. 9C_680/201722.06.2018Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Force probante des expertises médicales
  14. 9C_258/201805.06.2018Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux · Tableau clinique peu clair
  15. 8C_33/201728.05.2018Recours en matière de droit public · Invalidité · Rente d'invalidité
  16. 8C_666/201724.05.2018assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Atteinte à la santé psychique
  17. 8C_876/201715.05.2018Nouvelle demande en assurance-invalidité · Effet invalidant des troubles psychiques · Procédure probatoire structurée
  18. 8C_587/201714.05.2018Nouvelle demande · Rente d'invalidité · Critères de révision
  19. 8C_626/201709.05.2018Recours en matière de droit public · Obligation de motiver le recours · Établissement des faits
  20. 9C_899/201709.05.2018assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Comorbidité psychique
  21. 9C_909/201703.05.2018assurance-invalidité · Trouble dépressif · Résistance au traitement
  22. 8C_675/201726.04.2018Rente d'invalidité · Capacité de travail · Constatations psychiatriques
  23. 9C_445/201716.04.2018Rente d'invalidité · Changement de jurisprudence concernant les maladies psychiques · Procédure probatoire structurée
  24. 9C_329/201712.04.2018Invalidité · Rente d'invalidité · Maladie psychique
  25. 8C_564/201726.03.2018Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  26. 9C_639/201722.03.2018Valeur probante des expertises médicales · Procédure probatoire structurée · Rente de l'assurance-invalidité
  27. 9C_524/201721.03.2018Droit d'être entendu · Invalidité · Incapacité de gain
  28. 9C_120/201713.03.2018Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Procédure probatoire structurée
  29. 8C_449/201707.03.2018Recours en matière de droit public · Établissement des faits · arbitraire
  30. 9C_49/201705.03.2018Invalidité · Rente d'invalidité · Incapacité de gain
  31. 9C_732/201705.03.2018Atteinte à la santé pertinente du point de vue de l'assurance-invalidité · Procédure probatoire structurée · Dépression légère à moyenne
  32. 8C_398/201701.03.2018Examen de révision (nouvelle demande) · Procédure probatoire structurée · Renvoi pour instruction complémentaire
  33. 8C_676/201728.02.2018Invalidité · Rente d'invalidité · comparaison des revenus
  34. 9C_21/201722.02.2018assurance-invalidité · Rente de l'assurance-invalidité · Atteinte à la santé psychique
  35. 8C_621/201715.02.2018Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  36. 9C_590/201715.02.2018Rente d'invalidité · Résistance au traitement · Procédure probatoire structurée
  37. 9C_194/201729.01.2018Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  38. 9C_580/201716.01.2018Atteinte à la santé psychique · Procédure probatoire structurée · Méthode mixte
  39. 8C_260/201701.12.2017Appréciation des rapports médicaux · Incapacité de travail · Invalidité
  40. ATF 143 V 40930.11.2017Art. 4 al. 1 LAI en liaison avec les art. 6-8 LPGA (en particulier l' art. 7 al. 2 LPGA ); art. 28 al. 1 LAI ; troubles dépressifs de degré léger à moyen et invalidité donnant droit à une rente. Il est approprié et conforme au système de soumettre également ces troubles à la gril
  41. ATF 143 V 41830.11.2017Art. 4 al. 1 LAI en liaison avec les art. 6-8 LPGA (en particulier l' art. 7 al. 2 LPGA ); art. 28 al. 1 LAI ; invalidité en cas de trouble psychique. En règle générale, toutes les affections psychiques doivent faire l'objet d'une procédure probatoire structurée au sens de l'arrê
  42. 8C_130/201730.11.2017Suppression de rente · Trouble somatoforme douloureux · Affections psychosomatiques
  43. 8C_350/201730.11.2017Révision de la rente · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  44. 8C_841/201630.11.2017Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Invalidité
  45. 8C_390/201709.11.2017assurance-invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Incapacité de travail
  46. 8C_375/201725.08.2017Révision de la rente d'invalidité · Expertise médicale · Valeur probante
  47. ATF 142 V 34207.07.2016Art. 4 al. 1 LAI ; art. 6, art. 7 al. 2 et art. 8 LPGA ; trouble de stress post-traumatique (TSPT). La jurisprudence publiée aux ATF 141 V 281 est applicable à un TSPT (consid. 5.2). Nonobstant la demande de l'OFAS, il n'est pas nécessaire, dans le présent contexte, de trancher l
  48. ATF 141 V 58524.11.2015Art. 4 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI ; art. 6-8, 17 al. 1 et art. 53 al. 2 LPGA : changement de jurisprudence; nouvelle demande. La nouvelle jurisprudence concernant les syndromes douloureux somatoformes ne constitue pas en soi un motif de nouvelle demande ni de révision (consid.
  49. ATF 141 V 28103.06.2015Art. 4 al. 1 LAI en corrélation avec les art. 6-8 LPGA (en particulier art. 7 al. 2 LPGA ); affections psychosomatiques et invalidité qui fonde le droit à une rente. Mise en évidence du syndrome douloureux somatoforme persistant: importance des éléments diagnostiques, également p