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Syndrome vertébral dorsal

1 arrêt portant exactement sur ce thème

Un arrêt du Tribunal fédéral suisse sur le thème Syndrome vertébral dorsal, les plus récents en premier.

Comme thème principal
  1. ATF 116 V 13630.05.1990Art. 9 al. 1 OLAA : Notion d'accident. Caractère extraordinaire de l'atteinte en cas de soulèvement ou de déplacement d'une charge (consid. 3). Art. 6 al. 2 LAA et art. 9 al. 2 OLAA : Lésion assimilée à un accident. In casu, la preuve d'une semblable lésion n'est pas rapportée av