Causalité de l'accident
232 arrêts portant exactement sur ce thème · Page 5/5
Comme thème principal- U 66/0202.11.2004Causalité de l'accident · Coordination des assurances sociales · Capacité de gain et marché du travail équilibré
- U 216/0320.09.2004causalité naturelle · Causalité adéquate · Causalité de l'accident
- U 182/0316.08.2004Révision des rentes en cours dans l'assurance-accidents · Causalité de l'accident · céphalées
- U 317/0322.07.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Causalité de l'accident
- U 296/0324.05.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Causalité de l'accident
- U 141/0305.05.2004Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
- U 228/0212.03.2004Causalité de l'accident · Causalité naturelle et adéquate · Évaluation de l'invalidité
- U 206/0304.02.2004causalité naturelle · Causalité adéquate · Causalité de l'accident
- U 176/0005.11.2003Causalité de l'accident · Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle
- U 327/0221.07.2003arrêt de renvoi · Recours de droit administratif · Objet du litige
- U 116/0210.03.2003droit d'être entendu · Causalité de l'accident · Évaluation de l'invalidité
- U 408/0023.12.2002reconsidération · Causalité de l'accident · Décision formelle
- U 120/0228.11.2002incapacité de travail · Indemnités journalières · Causalité de l'accident
- U 2/0116.10.2002Lien de causalité naturelle · fardeau de la preuve · Libre appréciation des preuves
- U 404/0108.10.2002Causalité de l'accident · Fardeau de la preuve et degré de la preuve en droit des assurances sociales · douleurs dorsales
- U 89/0220.08.2002Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin (HWS)
- U 291/0017.07.2002Causalité de l'accident · Évaluation de l'invalidité · Marché équilibré du travail
- U 91/0119.12.2001Recours de droit administratif · arrêt de renvoi · Causalité de l'accident
- U 112/0113.09.2001Causalité de l'accident · Fardeau de la preuve en droit des assurances sociales · Preuve pleine et vraisemblance
- U 19/0007.03.2001Causalité de l'accident · Marché équilibré du travail · Comparaison des revenus
- U 205/9915.12.2000Marché équilibré du travail · Appréciation anticipée des preuves · Causalité de l'accident
- U 336/9915.12.2000Causalité de l'accident · Valeur probante des expertises sur dossier · Suva
- U 353/0029.11.2000Révision procédurale · demande de révision · Suva
- U 10/9814.11.2000Causalité de l'accident · Appréciation des preuves médicales · Suva
- U 103/0027.09.2000Causalité de l'accident · incapacité de travail · Droit à la rente
- U 358/9915.09.2000Causalité de l'accident · Adéquation en cas d'accidents légers · Aggravation déterminante
- U 246/9904.09.2000Causalité de l'accident · Valeur probante des expertises médicales · Motif de révision
- U 176/9918.08.2000Rechute · Causalité de l'accident · Suva
- U 4/0018.08.2000Causalité de l'accident · Appréciation des preuves · Suva
- U 444/9904.08.2000Prévention · Adéquation du lien de causalité · Causalité de l'accident
- U 138/9908.02.2000Causalité de l'accident · Évaluation de l'invalidité · Assistance judiciaire gratuite
- ATF 125 V 35114.06.1999Art. 4 Cst. ; art. 108 al. 1 let. b LAA ; art. 40 PCF en liaison avec l' art. 19 PA ; art. 95 al. 2 en liaison avec les art. 113 et 132 OJ : appréciation des preuves, expertise présentée par une partie. Une expertise présentée par une partie n'a pas la même valeur que des experti