5A_788/2026

1. Par acte déposé le 17 août 2026, A.________ a formé un recours pour déni de justice et retard injustifié, assorti d'une requête de mesures provisionnelles, contre la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Genève; en bref, il a exposé que près de quatorze mois s'étaient écoulés depuis l'arrêt de renvoi 5A_243/2025 du Tribunal fédéral du 24 juin 2025 concernant la décision du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Genève du 7 mars 2025; l'autorité cantonale tardait aussi à statuer sur son recours interjeté le 9 octobre 2025 contre l'ordonnance de ce même Tribunal du 7 avril 2025, reçue motivée le 8 octobre 2025.

Invitées à se déterminer sur la requête de mesures provisionnelles, l'autorité cantonale a renoncé à se déterminer et l'intimée a conclu à son rejet.

Statuant à la suite du renvoi du Tribunal fédéral le 17 septembre 2026, la Chambre de surveillance a derechef déclaré irrecevable le recours formé contre la décision du 7 mars 2025 et, par décision du 24 septembre 2026, a rejeté le recours formé le 9 octobre 2025.

2. Par ordonnance du 29 septembre 2026, le Président de la IIe Cour de droit civil a invité le recourant à se déterminer sur les suites à donner au recours et à la requête de mesures provisionnelles pendants devant le Tribunal fédéral, y compris quant aux frais de la procédure.

Dans ses déterminations du 7 octobre 2026, le recourant a pris acte de la perte d'objet du recours et consenti à ce que celui-ci soit rayé du rôle; il a toutefois sollicité que les éventuels frais judiciaires soient mis à la charge du canton de Genève et que celui-ci soit condamné à lui verser des dépens.

3.

3.1. En l'espèce, le recourant admet que les décisions des 17 et 24 septembre 2026 ont rendu sans objet le présent recours (art. 94 LTF; récemment: arrêt 2C_218/2026 du 16 septembre 2026 consid. 4.1; cf. aussi ordonnances 5A_573/2020 du 10 septembre 2020; 5A_143/2019 du 18 avril 2019 consid. 3) et la requête de mesures provisionnelles qu'il contient; il s'ensuit que la cause doit être rayée du rôle, le juge instructeur étant compétent pour en prendre acte (art. 72 PCF, applicable par renvoi de l'art. 71 LTF; art. 32 al. 2 LTF).

3.2. Lorsqu'un recours devient sans objet, le Tribunal fédéral statue sur les frais de la procédure par une décision sommairement motivée, en tenant compte de l'état de fait existant avant l'événement mettant fin au litige (art. 72 PCF, applicable par renvoi de l'art. 71 LTF) et de l'issue probable de celui-ci (ATF 142 V 551 consid. 8.2; 125 V 373 consid. 2a).

En l'occurrence, il s'est écoulé près d'un an entre le dépôt du recours du 9 octobre 2025 et la décision de la juridiction cantonale supérieure du 24 septembre 2026, et environ treize mois avant que celle-ci ne statue, le 17 septembre 2026, à la suite du renvoi de l'arrêt du Tribunal fédéral du 24 juin 2025, étant précisé que cet arrêt a été notifié le 14 août 2025. Si l'on s'en tient aux allégations du recourant, la première de ces causes était "en état d'être jugée " dès janvier 2026, de sorte qu'au moment du dépôt de son recours pour retard à statuer, le 17 août 2026, l'inactivité de la Chambre de surveillance avait duré sept mois et demi. Quant à la seconde cause, il résulte de la décision du 17 septembre 2026 que les échanges d'écritures se sont terminés le 7 novembre 2025, le recourant n'ayant " pas déposé de déterminations supplémentaires dans le délai échéant " à cette date, soit un peu plus de neuf mois avant que le recourant n'interjette recours au Tribunal fédéral. De telles durées ne sont pas encore constitutives d'une violation évidente de l'art. 29 al. 1 Cst. (cf. arrêt 2C_218/2026 du 16 septembre 2026 consid. 5; ordonnances 2C_218/2026 du 16 septembre 2026 consid. 5; 2C_288/2023 du 7 juillet 2023 consid. 4.3), et ce même en tenant compte des questions litigieuses en instance de recours, portant sur les modalités d'exercice de la garde d'enfants mineurs. On ne peut donc pas conclure que l'issue probable (cf. art. 72 PCF) du recours déposé le 17 août 2026 pour retard injustifié aurait été une admission. Partant, le recourant doit en principe supporter les frais de la présente procédure (art. 66 al. 1 LTF) et ne peut se voir allouer des dépens (art. 68 al. 1 LTF). Cela étant, il sera exceptionnellement renoncé à la perception de frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2ème phrase LTF). La présente ordonnance rend sans objet la requête de mesures provisionnelles. L'intimée, qui s'est déterminée sur celle-ci, a droit à des dépens pour cette écriture (art. 68 al. 1 et 2 LTF).