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art. 1 al. 1 LAI

181 arrêts portant exactement sur cette disposition · 182 y compris alinéas et lettres · Page 3/4

Comme norme
  1. 9C_867/200806.04.2009Opposition · Formalisme excessif · Compétence du juge unique
  2. 9C_45/200903.04.2009Invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique
  3. 9C_951/200820.03.2009Assistance judiciaire gratuite · Mesures de réadaptation d'ordre professionnel · Nécessité objective de l'assistance
  4. 9C_850/200704.12.2008Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Déduction sur le revenu d'invalide
  5. 9C_342/200820.11.2008Révision de la rente · reconsidération · Assistance judiciaire
  6. 9C_848/200727.06.2008reconsidération · Révision · Révision de la rente
  7. 8C_384/200806.06.2008Indemnité de partie dans la procédure d'assurance sociale · Interdiction de l'arbitraire dans la fixation de l'indemnité de partie · Contrôle du droit cantonal par le Tribunal fédéral
  8. 8C_398/200708.05.2008Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  9. 9C_561/200711.03.2008assurance-invalidité · Maxime d'office · Droit d'être entendu
  10. I 706/0609.01.2008Interdiction du déni de justice formel · Sanabilité des vices de procédure · Nouvelle demande en assurance-invalidité
  11. 9C_286/200707.01.2008Recours en matière de droit public · Établissement des faits · assurance-invalidité
  12. 9C_244/200728.11.2007Recours en matière de droit public · Invalidité · Atteinte à la santé psychique
  13. 9C_432/200706.11.2007Délai de recours · Notification de décisions · Fardeau de la preuve de la notification
  14. I 801/0605.10.2007Second échange d'écritures · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  15. 9C_330/200728.09.2007Rente d'invalidité · Atteinte à la santé psychique · Valeur probante des expertises médicales
  16. B 1/0704.09.2007Prévoyance professionnelle · Lien matériel et temporel entre l'incapacité de travail et l'invalidité · Effet contraignant de l'assureur-pension aux constatations de l'AI
  17. I 1068/0631.08.2007Réduction des prestations pour insoumission · Exigibilité d'une mesure médicale · Valeur probante des expertises médicales
  18. 9C_386/200729.08.2007Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Rüge der offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung
  19. 9C_131/200703.07.2007Évaluation de l'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Effort de volonté exigible
  20. 9C_215/200702.07.2007reconsidération · inexactitude manifeste · Conditions du droit à la rente de l'assurance-invalidité
  21. I 370/0626.06.2007Taux d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Accord sur la libre circulation des personnes (ALCP) et coordination des systèmes de sécurité sociale
  22. I 134/0607.05.2007Assistance judiciaire · Décision incidente · Constatation manifestement inexacte des faits
  23. I 810/0623.04.2007assurance-invalidité · cognition du Tribunal fédéral · Appréciation des preuves
  24. I 383/0605.04.2007Invalidité · Incapacité de gain · taux d'invalidité
  25. I 108/0621.03.2007Rente d'invalidité · Comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité chez les indépendants (méthode extraordinaire)
  26. I 416/0603.01.2007Recours de droit administratif · Qualité pour recourir · Effet contraignant des constatations de l'AI
  27. I 492/0519.12.2006Invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  28. I 590/0617.10.2006Comparaison des revenus · Appréciation anticipée des preuves · Objet du litige
  29. I 371/0501.09.2006Motifs de récusation des experts · Appréciation des preuves · Caractère de décision de l'ordonnance d'expertise
  30. ATF 132 V 37614.07.2006Art. 44 LPGA ; art. 59 al. 3 LAI ; art. 69 al. 2 et art. 72bis RAI : Droits de participation en cas d'expertise auprès d'un Centre d'observation médicale (COMAI). Lorsqu'une expertise est confiée à un Centre d'observation médicale (COMAI), les droits de participation conférés par
  31. ATF 132 V 32104.07.2006Art. 42ter al. 1 et 2 LAI : Montant de l'allocation pour impotent des assurés qui séjournent dans un home. Sont considérés comme des assurés séjournant dans un home au sens de l'art. 42ter al. 2, 1re phrase, LAI, ceux qui y passent plus de quinze nuits par mois civil (consid. 6 e
  32. I 158/0430.06.2006Droit d'être entendu · droit intertemporel · Procédure de préavis
  33. I 739/0514.06.2006Révision de la rente d'invalidité · Entrée des héritiers dans le procès · Obligation de clarification médicale de l'assurance-invalidité
  34. I 42/0527.04.2006Trouble somatoforme douloureux · Comparaison des revenus · Rente de l'assurance-invalidité
  35. ATF 132 V 21510.04.2006Art. 8 al. 1, 2 et 3 let . d, art. 21 al. 1, 2 et 3 LAI ; art. 2 al. 1, 2 et 4 OMAI ; ch. 1.01 annexe à l'OMAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'à la fin 2002): Remise de moyen auxiliaire comme mesure de réadaptation. Examen du caractère approprié, nécessaire et adéquat d'un poi
  36. I 374/0410.04.2006Remise de moyens auxiliaires · Proportionnalité · Mesures de réadaptation
  37. I 146/0528.03.2006Irrecevabilité du recours · Recours de droit administratif · Caractère de décision d'une ordonnance d'expertise
  38. I 918/0523.03.2006Recours de droit administratif · Irrecevabilité · Caractère de décision
  39. I 655/0520.03.2006Invalidité · Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux
  40. I 733/0515.03.2006Évaluation du taux d'invalidité · Comparaison des revenus · incapacité de travail
  41. ATF 132 V 9308.02.2006Art. 36 al. 1, art. 44 et 49 al. 1, art. 52 al. 1, art. 55 LPGA ; art. 5 al. 1 et 2, art. 20 al. 1, art. 45 al. 1 et 2 PA : Expertise ordonnée par l'assureur social; demande de récusation. La mise en oeuvre d'une expertise par l'assureur social ne revêt pas le caractère d'une déc
  42. I 745/0308.02.2006Caractère attaquable d'une décision · Décision · Motifs de récusation d'un expert
  43. I 742/0530.01.2006Évaluation du taux d'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative selon la méthode générale de comparaison des revenus · Droit à la rente · Appréciation des rapports médicaux
  44. I 538/0519.01.2006Évaluation de l'invalidité · Comparaison des revenus · Droit d'être entendu
  45. I 309/0501.12.2005Infirmité congénitale · Mesures médicales · Réadaptation professionnelle
  46. I 549/0419.10.2005Trouble somatoforme douloureux · Effort raisonnablement exigible · Notion d'invalidité
  47. I 382/0418.10.2005Évaluation de l'invalidité · Assurés exerçant une activité lucrative · Assurés sans activité lucrative
  48. I 265/0503.10.2005Procédure de sommation et de délai de réflexion · Volonté d'intégration subjective · Placement
  49. I 517/0503.10.2005Évaluation du taux d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  50. I 495/0529.09.2005Évaluation du taux d'invalidité · Méthode générale de comparaison des revenus · Comparaison des revenus