art. 10 al. 1 LAA
189 arrêts portant exactement sur cette disposition · 206 y compris alinéas et lettres · Page 3/4
Comme norme- 8C_95/200904.06.2009Traitement médical · Amélioration notable · Séjour de cure
- 8C_965/200805.05.2009Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_359/200818.12.2008Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident · Classification de la gravité de l'accident
- 8C_523/200818.12.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_439/200810.12.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Coup du lapin
- 8C_1/200822.10.2008Incapacité de travail · Indemnité journalière de l'assurance-accidents · Maladie professionnelle
- 8C_260/200829.09.2008Traitement médical · Causalité adéquate · Établissement des faits
- 8C_727/200726.08.2008Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · Notion d'accident
- 8C_805/200720.08.2008Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_248/200704.08.2008Appel en cause · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_266/200702.07.2008Lien de causalité naturelle · Examen du rapport de causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin
- 8C_322/200701.07.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- 8C_326/200824.06.2008Lien de causalité naturelle · Status quo sine vel ante · Appréciation des preuves médicales
- 8C_576/200702.06.2008Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- 8C_470/200715.05.2008Notion d'accident · Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité
- 8C_356/200725.02.2008Réduction des prestations pour refus de traitement · Obligation de réduire le dommage de l'assuré · Devoir d'information du médecin
- 8C_387/200725.02.2008Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
- ATF 134 V 10919.02.2008Art. 10, art. 16, art. 18, art. 19 al. 1 LAA ; moment de la clôture du cas; "examen prématuré du lien de causalité adéquate"; jurisprudence relative aux traumatismes de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, consécutifs à un accident. Moment de la clôture du cas (avec suppr
- U 394/0619.02.2008Causalité adéquate · Pratique relative au coup du lapin · Développement psychique déficient après accident
- 8C_282/200708.02.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Syndrome cervical
- 8C_6/200729.01.2008Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Fardeau de la preuve en cas de renonciation au lien de causalité naturelle
- U 550/0614.12.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 567/0613.12.2007Incapacité de travail · Indemnités journalières · Force probante des rapports médicaux
- 8C_159/200728.11.2007Lien de causalité naturelle · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Valeur probante des rapports médicaux
- U 376/0620.09.2007Libre appréciation des preuves · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 560/0628.06.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · indemnité pour atteinte à l'intégrité
- U 474/0613.04.2007Lien de causalité naturelle · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
- U 438/0614.03.2007Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 279/0608.03.2007Droit d'être entendu · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 544/0605.02.2007Lien de causalité naturelle dans les suites d'un accident · Adéquance du lien de causalité dans les accidents avec coup du lapin cervical · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 413/0611.12.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 243/0623.11.2006Lien de causalité naturelle · Lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident · Valeur probante des rapports et expertises médicales
- U 369/0523.11.2006Lien de causalité naturelle · adéquation · Coup du lapin
- U 459/0516.10.2006Assurance-accidents · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 482/0503.10.2006indemnité pour atteinte à l'intégrité · Adéquation du lien de causalité · Traitement médical
- U 427/0521.09.2006Lien de causalité naturelle · Causalité partielle · Status quo sine / quo ante
- U 40/0524.05.2006Lien de causalité · Examen du lien de causalité adéquate en cas de troubles psychiques · Pratique relative au coup du lapin
- U 6/0615.03.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Renversement du fardeau de la preuve
- U 434/0514.03.2006Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Développement psychique perturbé
- U 341/0517.02.2006Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Appréciation des preuves et valeur probante des rapports médicaux
- U 352/0501.02.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Coup du lapin
- U 318/0520.01.2006Causalité adéquate · Lien de causalité naturelle · Acouphènes
- U 277/0519.01.2006Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Status quo ante
- U 172/0529.12.2005Traitement médical · Indemnités journalières · Rente d'invalidité
- U 184/0524.10.2005Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Adéquance en cas de troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 248/0528.09.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Troubles psychiques consécutifs à un accident
- U 188/0418.07.2005Causalité adéquate · Assurance-accidents · Aphonie
- U 445/0411.07.2005Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Suppression du traitement médical
- U 401/0413.06.2005Causalité de l'accident · Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate
- U 244/0420.05.2005Traitement médical · Cure · Rechute