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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 34/83

Comme norme
  1. 9C_620/201411.05.2015décision finale · Décision incidente · Prestations complémentaires
  2. 9C_770/201401.05.2015Révision de la rente d'invalidité · Contrôle des faits par le Tribunal fédéral · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  3. 8C_123/201529.04.2015Assurance-accidents · Rente d'invalidité · comparaison des revenus
  4. 9C_848/201429.04.2015Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  5. 8C_612/201428.04.2015Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  6. 8C_397/201427.04.2015Valeur probante d'une expertise judiciaire · Comparaison des revenus selon LPGA · Décision
  7. 8C_41/201524.04.2015revenu sans invalidité · comparaison des revenus · Assurance-accidents
  8. 9C_884/201424.04.2015Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves
  9. 8C_882/201423.04.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Abattement pour raisons de santé sur le salaire statistique · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation (excès, abus, insuffisance)
  10. 8C_892/201423.04.2015Incapacité de travail · Valeur probante des expertises médicales · Expertise de partie
  11. 8C_133/201522.04.2015Révision de la rente · Degré d'invalidité · Établissement des faits
  12. 8C_145/201522.04.2015droit d'être entendu · Audition orale · Appréciation des preuves
  13. 8C_92/201522.04.2015Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Valeur probante des rapports et expertises médicales
  14. 8C_933/201422.04.2015Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Valeur probante des rapports et expertises médicales
  15. 8C_73/201515.04.2015Reconsidération · Révision · Évaluation de l'invalidité
  16. 9C_357/201407.04.2015obligation de diminuer le dommage · Activité raisonnablement exigible · Abandon de l'exploitation agricole
  17. 8C_862/201402.04.2015rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Valeur probante des expertises médicales
  18. 9C_676/201402.04.2015Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus
  19. 9C_619/201431.03.2015Retard injustifié à statuer · droit d'être entendu · Arbitraire dans l'appréciation des preuves
  20. 8C_754/201427.03.2015Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Droit à une rente dans l'assurance-accidents · Salaire selon les statistiques
  21. 9C_482/201420.03.2015droit d'être entendu · Appréciation des preuves · Évaluation de l'invalidité
  22. 8C_596/201419.03.2015Évaluation de l'invalidité · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Capacité de travail
  23. 8C_671/201419.03.2015Méthode mixte · Appréciation anticipée des preuves · droit d'être entendu
  24. 9C_659/201413.03.2015Rente d'invalidité · Nouvelle demande · Marché équilibré du travail
  25. 9C_735/201410.03.2015Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  26. 9C_842/201409.03.2015Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Évaluation de l'invalidité pour les assurés partiellement actifs · comparaison des revenus
  27. 9C_589/201406.03.2015Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Statut de la personne assurée · Comparaison des revenus
  28. 8C_842/201404.03.2015Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Assurance-accidents
  29. 8C_872/201403.03.2015Révision de la rente · Nouvelle demande · Appréciation des preuves
  30. 8C_771/201419.02.2015Révision de rente selon la disposition finale de la LAI · Force probante des rapports médicaux · Rente d'invalidité
  31. 9C_716/201419.02.2015Révision d'une rente d'invalidité · Exigibilité de la mise à profit de la capacité résiduelle de travail · Appréciation arbitraire des preuves
  32. 8C_797/201418.02.2015Assurance-accidents · Personne indépendante · revenu sans invalidité
  33. 9C_453/201417.02.2015Indépendant · revenu d'invalide · Établissement des faits
  34. 8C_740/201411.02.2015assurance-invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  35. 9C_817/201406.02.2015Évaluation de l'invalidité · Recours en matière de droit public · Établissement des faits
  36. 8C_878/201427.01.2015Constatation manifestement inexacte des faits · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Appréciation anticipée des preuves
  37. 9C_846/201422.01.2015Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Force probante des rapports médicaux
  38. 8C_707/201419.01.2015Lien de causalité · Status quo sine vel ante · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  39. 9C_641/201416.01.2015droit d'être entendu · Droit de réplique · Rente d'invalidité
  40. 8C_563/201412.01.2015Assurance-accidents · Évaluation du taux d'invalidité · Revenu sans invalidité
  41. 8C_652/201409.01.2015Marché équilibré du travail · Emploi de niche · revenu d'invalide
  42. 8C_743/201408.01.2015Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Appréciation des preuves
  43. 8C_516/201406.01.2015Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Assistance judiciaire gratuite
  44. 8C_626/201406.01.2015Révision procédurale · Reconsidération · Violation de l'obligation d'annoncer
  45. 8C_448/201429.12.2014Décision incidente · Risque de préjudice irréparable · Évaluation de l'invalidité
  46. 9C_487/201429.12.2014comparaison des revenus · Méthode mixte · Évaluation de l'invalidité
  47. 9C_572/201424.12.2014Prévoyance professionnelle · Connexité · CIP
  48. 8C_586/201422.12.2014droit d'être entendu · Révision de la rente · Question du statut
  49. 8C_624/201419.12.2014Rente transitoire · Libre appréciation des preuves · Force probante des rapports médicaux
  50. 9C_146/201419.12.2014Reconsidération · Révision de la rente · Garantie de la situation acquise