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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 35/83

Comme norme
  1. 8C_513/201417.12.2014Rente d'invalidité de l'AI · Révision de la rente d'invalidité · Degré d'invalidité
  2. 8C_498/201412.12.2014Assurance-accidents · Rente d'invalidité · comparaison des revenus
  3. 8C_566/201412.12.2014comparaison des revenus · Documentation des places de travail (DAP) · revenu d'invalide
  4. ATF 141 V 111.12.2014Art. 16 LPGA ; revenu sans invalidité inférieur à la moyenne; heures supplémentaires. Lorsqu'il s'agit de déterminer si le revenu sans invalidité effectivement réalisé est inférieur à la moyenne, il faut partir du salaire que l'assuré a obtenu pour son activité à temps complet da
  5. 8C_494/201411.12.2014Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Causalité adéquate
  6. 8C_604/201411.12.2014Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  7. 8C_776/201411.12.2014Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  8. 9C_643/201411.12.2014Révision de la rente · Méthode mixte · Valeur probante des rapports médicaux
  9. 9C_432/201410.12.2014Évaluation de l'invalidité · droit d'être entendu · Appréciation des preuves
  10. 8C_716/201404.12.2014droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · revenu d'invalide
  11. 8C_709/201402.12.2014Révision de la rente · Degré d'invalidité · Capacité de travail
  12. 9C_485/201428.11.2014Recours en matière de droit public · Marché équilibré du travail · Capacité résiduelle de travail
  13. 9C_528/201424.11.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Maxime d'office
  14. 9C_358/201421.11.2014Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Trouble psychique
  15. 9C_629/201421.11.2014Constatation manifestement inexacte des faits · Taux d'activité hypothétique en l'absence d'atteinte à la santé · Méthode mixte
  16. 9C_366/201419.11.2014Rente d'invalidité · Appréciation des preuves · Activité raisonnablement exigible
  17. 9C_369/201419.11.2014Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique
  18. 8C_462/201418.11.2014rente d'invalidité de l'assurance-accidents · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  19. 9C_444/201417.11.2014Appréciation arbitraire des preuves · droit d'être entendu · Maxime d'office
  20. 9C_356/201414.11.2014Exigibilité d'un changement de profession · revenu d'invalide · revenu sans invalidité
  21. 8C_688/201413.11.2014Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu d'invalide
  22. 8C_662/201412.11.2014Révision de la rente · Révision procédurale · Valeur probante des rapports médicaux
  23. 9C_25/201412.11.2014Valeur probante des rapports médicaux · Réinsertion autonome · comparaison des revenus
  24. 8C_526/201410.11.2014Assurance-accidents · Rente d'invalidité · Capacité de travail
  25. 9C_679/201410.11.2014droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  26. 9C_621/201407.11.2014Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves · Activité raisonnablement exigible
  27. 9C_745/201404.11.2014comparaison des revenus · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  28. 8C_377/201429.10.2014droit d'être entendu · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  29. 8C_520/201429.10.2014droit d'être entendu · Maxime d'office · Libre appréciation des preuves
  30. ATF 141 V 1524.10.2014Art. 28a al. 3 LAI en lien avec l' art. 27 RAI ; définition des travaux habituels dans le cadre de la méthode mixte d'évaluation de l'invalidité. Activité lucrative et travaux habituels non rémunérés sont en principe complémentaires dans le cadre de la méthode mixte. La proportio
  31. 9C_693/201324.10.2014Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Domaine des travaux habituels · Évaluation de l'invalidité
  32. 9C_412/201420.10.2014Révision de la rente d'invalidité · Mesures de réadaptation professionnelle · comparaison des revenus
  33. 8C_347/201415.10.2014Rente transitoire · revenu d'invalide · comparaison des revenus
  34. 9C_472/201414.10.2014Invalidité · Appréciation des preuves en assurance sociale · Rente de l'assurance-invalidité
  35. 9C_555/201409.10.2014Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Révision de la rente d'invalidité · Établissement des faits et appréciation des preuves
  36. 8C_593/201408.10.2014
  37. 8C_640/201308.10.2014Assurance-accidents · Causalité naturelle et adéquate · Évaluation de l'invalidité
  38. 8C_367/201407.10.2014Révision de la rente · Revenu hypothétique · revenu d'invalide
  39. 8C_473/201407.10.2014Reconsidération · Erreur manifeste · Suppression de la rente d'invalidité
  40. 9C_192/201423.09.2014Marché équilibré du travail · Parallélisation des revenus comparés · revenu sans invalidité
  41. 9C_312/201419.09.2014droit d'être entendu · Procédure de préavis · Valeur probante des expertises
  42. 9C_393/201418.09.2014Rente d'invalidité · Offensichtliche Unrichtigkeit · Maxime d'office
  43. 8C_733/201305.09.2014Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  44. 9C_359/201405.09.2014Abus ou excès du pouvoir d'appréciation · Abattement sur le salaire · Déduction sur le revenu d'invalide
  45. 8C_274/201403.09.2014Reconsidération · Révision d'une décision de rente · droit d'être entendu
  46. 9C_121/201403.09.2014Révision de la rente selon la disposition finale de la 6e révision de l'AI (premier paquet de mesures) · Reconsidération · Substitution de motifs
  47. 9C_450/201403.09.2014Rente d'invalidité · Révision de la rente d'invalidité · Expertise médicale
  48. 9C_395/201402.09.2014Statut de personne exerçant une activité lucrative (activité à plein temps) · Méthode de comparaison des revenus · Incapacité de travail
  49. 8C_415/201429.08.2014Rente d'invalidité · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Âge avancé comme facteur étranger à l'invalidité
  50. 9C_221/201428.08.2014Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Changement hypothétique d'activité