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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 37/83

Comme norme
  1. 8C_74/201416.05.2014Révision de la rente · Troubles non objectivables · Trouble somatoforme douloureux
  2. 8C_216/201415.05.2014Révision de la rente d'invalidité · Changement de statut · comparaison des revenus
  3. 8C_899/201315.05.2014Adéquation du lien de causalité · Gravité de l'accident et critères de l'adéquation · Évaluation de l'invalidité
  4. 8C_910/201315.05.2014Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · ESS 2010
  5. 9C_147/201409.05.2014droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité · Libre appréciation des preuves
  6. 8C_186/201408.05.2014Révision de la rente · droit d'être entendu · Degré d'invalidité
  7. 8C_98/201407.05.2014Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  8. 8C_132/201402.05.2014Assurance-accidents · Incapacité de travail · Appréciation anticipée des preuves
  9. 8C_813/201330.04.2014Révision de la rente · Valeur probante des expertises médicales · Appréciation anticipée des preuves
  10. 8C_814/201330.04.2014Révision de la rente · Appréciation des preuves · Algoneurodystrophie
  11. 8C_855/201330.04.2014Mesures de reclassement · Capacité de réadaptation · Volonté de réinsertion
  12. 9C_468/201324.04.2014Droit à la rente · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique
  13. 9C_184/201422.04.2014Rente d'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · Méthode mixte
  14. 9C_98/201422.04.2014Invalidité · Marché équilibré du travail · Emploi de niche
  15. 9C_735/201317.04.2014revenu sans invalidité · Appréciation des preuves · Offensichtliche Unrichtigkeit
  16. 8C_823/201315.04.2014Révision de la rente · Méthode mixte · Méthode de comparaison des revenus
  17. 9C_866/201315.04.2014Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  18. 8C_515/201314.04.2014Révision de la rente d'invalidité · Arbitraire dans l'établissement des faits · Revenu hypothétique sans invalidité
  19. 8C_516/201314.04.2014Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  20. 8C_812/201310.04.2014Établissement des faits · Question du statut · Évaluation de l'invalidité
  21. 8C_833/201309.04.2014Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Erreur d'appréciation
  22. 8C_738/201308.04.2014Révision de la rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux · Valeur probante des expertises médicales
  23. 8C_70/201407.04.2014obligation de diminuer le dommage · Révision de la rente · droit d'être entendu
  24. 8C_558/201302.04.2014Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  25. 8C_666/201325.03.2014Appréciation anticipée des preuves · Causalité adéquate · indemnité de dépens
  26. 9C_789/201321.03.2014Libre appréciation des preuves · Valeur probante des rapports médicaux · Évaluation de l'invalidité
  27. 9C_128/201420.03.2014revenu sans invalidité · comparaison des revenus · Enquête sur la structure des salaires
  28. 8C_8/201414.03.2014Invalidité · Incapacité de gain · Droit à la rente
  29. 8C_839/201313.03.2014Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Déduction sur le revenu liée au handicap
  30. 8C_290/201311.03.2014rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Revenu sans invalidité
  31. 8C_4/201411.03.2014Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Parallélisation des revenus comparés
  32. 8C_623/201311.03.2014Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Dysthymie
  33. 8C_842/201311.03.2014Invalidité au sens de la LAI · Facteurs psychosociaux · Appréciation des preuves en droit des assurances sociales
  34. 8C_749/201306.03.2014Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus comparés · revenu sans invalidité
  35. 9C_784/201305.03.2014Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante du rapport d'enquête ménagère · Arbitraire (dans la constatation des faits)
  36. 8C_759/201304.03.2014Trouble somatoforme douloureux · Comorbidité psychique · Exigibilité de surmonter la douleur
  37. 9C_854/201324.02.2014Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus · Écart salarial
  38. 8C_671/201320.02.2014Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · Revenu hypothétique d'invalide · Adaptation du salaire au renchérissement
  39. 9C_474/201320.02.2014Révision de la rente · Mesures de réadaptation · Valeur probante des expertises médicales
  40. 8C_897/201318.02.2014assurance-invalidité · Appréciation des preuves · Atteinte à la santé psychique
  41. 9C_22/201418.02.2014Évaluation de l'invalidité · Comparaison en pourcentage · comparaison des revenus
  42. 8C_251/201314.02.2014Rente d'invalidité · Tableau clinique syndromal sans étiologie pathogénétique claire · Trouble somatoforme douloureux
  43. 8C_808/201314.02.2014Déduction liée à l'invalidité · Violation de l'obligation d'annoncer · Reconsidération
  44. 8C_847/201314.02.2014Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux · Appréciation des preuves
  45. 8C_492/201310.02.2014Lien de causalité naturelle · Causalité adéquate · Degré de preuve de la vraisemblance prépondérante
  46. 8C_819/201304.02.2014Nouvelle demande · Révision de la rente · Trouble somatoforme douloureux
  47. 9C_684/201329.01.2014Décision préjudicielle et incidente · Évaluation de l'invalidité · Question du statut
  48. 9C_796/201328.01.2014comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  49. 8C_530/201324.01.2014Rente d'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  50. 8C_883/201324.01.2014Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · Appréciation des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux