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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 38/83

Comme norme
  1. 9C_610/201323.01.2014Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  2. 8C_825/201321.01.2014Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  3. 8C_669/201317.01.2014Méthode mixte · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  4. 8C_80/201317.01.2014rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Abattement sur le revenu statistique · Excès positif ou négatif du pouvoir d'appréciation, abus du pouvoir d'appréciation
  5. 9C_728/201316.01.2014Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · arbitraire · Règles sur les déclarations de la première heure
  6. 8C_786/201314.01.2014Assurance-accidents · Rente d'invalidité · Assistance judiciaire gratuite
  7. 8C_511/201330.12.2013Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Invalidité
  8. 8C_567/201330.12.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · Comparaison des activités
  9. 8C_705/201323.12.2013Rente d'invalidité · Trouble somatoforme douloureux persistant · Comorbidité psychique
  10. 8C_428/201320.12.2013Décision de renvoi en tant que décision incidente · Risque de préjudice irréparable · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  11. 8C_791/201319.12.2013Invalidité · Incapacité de gain · comparaison des revenus
  12. 9C_350/201313.12.2013Abattement pour invalidité · Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus
  13. 9C_637/201313.12.2013Recours en matière de droit public · Arbitraire dans l'appréciation des preuves · force probante des rapports médicaux
  14. 9C_696/201312.12.2013Calcul du degré d'invalidité pour les indépendants · Aide des membres de la famille · Déduction pour une force de travail externe
  15. 9C_940/201212.12.2013Question de la réadaptation lors de la révision de la rente · Révision de la rente · Valeur probante des rapports médicaux
  16. 8C_412/201311.12.2013Lien de causalité naturelle · Adéquation du lien de causalité · Valeur probante des rapports médicaux
  17. 9C_624/201311.12.2013obligation de diminuer le dommage · Caractère exigible de l'abandon de l'exploitation · Changement de profession
  18. 8C_581/201310.12.2013Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Faits et moyens de preuve nouveaux
  19. 9C_450/201304.12.2013Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  20. 8C_712/201302.12.2013Recours en matière de droit public · Invalidité · Incapacité de gain
  21. 9C_497/201330.11.2013droit d'être entendu · Révision de la rente · Réinsertion autonome
  22. 8C_521/201320.11.2013Évaluation de l'invalidité · Capacité de travail · Trouble somatoforme douloureux
  23. 8C_575/201318.11.2013Exigibilité de la capacité de travail résiduelle · Marché équilibré du travail · Emplois de niche
  24. 8C_554/201314.11.2013Évaluation de l'invalidité par comparaison des revenus · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  25. 9C_311/201312.11.2013Rente d'invalidité · Question du statut · Méthode mixte
  26. 9C_374/201312.11.2013Révision de la rente · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Changement de statut
  27. 9C_128/201304.11.2013Valeur probante des expertises médicales · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation
  28. ATF 139 V 59231.10.2013Art. 16 LPGA ; art. 18 al. 1 LAA ; détermination du revenu d'invalide sur la base des données salariales résultant des descriptions de postes de travail (DPT). Examen des objections de principe soulevées contre la détermination du revenu d'invalide sur la base des DPT; confirmati
  29. 8C_541/201231.10.2013indemnité pour atteinte à l'intégrité · Invalidité · revenu d'invalide
  30. 9C_254/201330.10.2013Obligation de se réadapter · Atteinte à la santé invalidante · Facteurs de stress psychosociaux
  31. 8C_687/201229.10.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité
  32. 8C_1015/201228.10.2013Rente transitoire · Surindemnisation
  33. 9C_837/201228.10.2013Méthode mixte · Question du statut · Constatation manifestement inexacte des faits
  34. 8C_370/201323.10.2013rente d'invalidité de l'assurance-accidents · indemnité pour atteinte à l'intégrité · Capacité de travail résiduelle exigible
  35. 9C_633/201323.10.2013Appréciation des preuves médicales · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  36. 8C_782/201222.10.2013Révision de la rente · Nouvelle demande · Trouble somatoforme douloureux
  37. 8C_564/201317.10.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  38. 9C_248/201317.10.2013Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug
  39. 8C_386/201315.10.2013Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Salaire selon les statistiques
  40. 8C_389/201315.10.2013Révision de la rente · Tabellenlohnabzug · Niveau de compétences 3
  41. 9C_455/201304.10.2013Tabellenlohnabzug · Déduction sur le revenu liée au handicap · Marché équilibré du travail
  42. 8C_209/201303.10.2013Notion d'invalidité · Incapacité de gain · Révision de la rente
  43. 8C_115/201330.09.2013droit d'être entendu · Récusation et partialité · Période d'attente dans l'assurance-invalidité
  44. 9C_394/201327.09.2013droit d'être entendu · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  45. 8C_150/201323.09.2013Évaluation de l'invalidité
  46. 8C_348/201319.09.2013Rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Droit d'être entendu
  47. 8C_662/201218.09.2013Recours en matière de droit public · Conditions de recevabilité · Révision de la rente
  48. 9C_150/201317.09.2013Reconversion professionnelle · Évaluation de l'invalidité · Mesures de réadaptation
  49. 9C_158/201317.09.2013Appréciation des preuves · assurance-invalidité · Capacité de travail
  50. 8C_964/201216.09.2013droit d'être entendu · débats publics · Assistance judiciaire en procédure cantonale