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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 45/83

Comme norme
  1. 8C_501/201101.03.2012Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  2. 8C_17/201229.02.2012droit d'être entendu · rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Lien de causalité naturelle
  3. 9C_967/201128.02.2012Appréciation des preuves et valeur probante des expertises médicales · Capacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  4. 9C_294/201124.02.2012assurance-invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  5. 9C_516/201124.02.2012Évaluation de l'invalidité · Capacité résiduelle de travail · Appréciation des preuves
  6. 8C_60/201222.02.2012Assistance judiciaire gratuite · Appréciation des preuves · Capacité de travail
  7. 9C_520/201116.02.2012Évaluation de l'invalidité · Salaire selon les tables · Exigibilité de la capacité de travail résiduelle
  8. 9C_824/201110.02.2012Invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  9. 8C_747/201109.02.2012Révision de la rente d'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  10. 8C_570/201108.02.2012droit d'être entendu · assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité
  11. 8C_620/201108.02.2012Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  12. 8C_702/201108.02.2012Invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Expertise judiciaire
  13. 8C_242/201107.02.2012Évaluation de l'invalidité · Méthode de comparaison des revenus · nouveaux moyens de preuve
  14. 9C_901/201107.02.2012Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  15. 8C_827/201103.02.2012Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux · Exigibilité de la tenue du ménage
  16. 8C_718/201102.02.2012Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  17. 8C_766/201131.01.2012Évaluation de l'invalidité · Parallélisation des revenus · Déduction sur le salaire de référence
  18. 8C_921/201126.01.2012rente d'invalidité de l'assurance-accidents · comparaison des revenus · revenu d'invalide
  19. 8C_604/201123.01.2012Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  20. 9C_332/201117.01.2012Atteinte à la santé psychique · Appréciation des preuves · arbitraire
  21. 8C_629/201116.01.2012Décision incidente · décision finale · Risque de préjudice irréparable
  22. 9C_599/201113.01.2012comparaison des revenus · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Enquête suisse sur la structure des salaires 2008
  23. 9C_700/201111.01.2012Recours en matière de droit public · Force probante des rapports médicaux · Trouble somatoforme douloureux
  24. 9C_683/201109.01.2012Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Appréciation des preuves
  25. 8C_639/201105.01.2012Rente d'invalidité · comparaison des revenus · Valeur probante des rapports médicaux
  26. 8C_684/201105.01.2012Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Traitement médical
  27. 8C_477/201123.12.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · droit d'être entendu
  28. 8C_589/201123.12.2011Recours en matière de droit public · Constatation manifestement inexacte des faits · Valeur probante des rapports médicaux et des expertises médicales
  29. 8C_500/201121.12.2011Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Degré d'invalidité
  30. 8C_653/201119.12.2011Déduction sur le salaire de référence · revenu d'invalide
  31. 9C_653/201116.12.2011Déduction sur le salaire de référence · revenu d'invalide · Degré d'invalidité
  32. 9C_1007/201015.12.2011Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · comparaison des revenus
  33. 9C_800/201114.12.2011Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · revenu d'invalide
  34. 8C_39/201113.12.2011Lien de causalité · adéquation · Indemnités journalières
  35. 8C_384/201012.12.2011Recours en matière de droit public · Pouvoir d'examen du Tribunal fédéral · Question de fait et question de droit
  36. 8C_709/201109.12.2011droit d'être entendu · Consultation du dossier · Appréciation des rapports médicaux
  37. 8C_180/201107.12.2011Exigence de motivation du recours · Maxime d'office · Valeur probante des rapports médicaux
  38. 8C_328/201107.12.2011assurance-invalidité · Incapacité de travail · Évaluation de l'invalidité
  39. 8C_632/201102.12.2011assurance-invalidité · Capacité de travail · Valeur probante des rapports médicaux
  40. 8C_764/201102.12.2011Assurance-accidents · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  41. 9C_993/201002.12.2011Revenu hypothétique sans invalidité · Salaires statistiques de l'ESS · Niveau de compétence
  42. 9C_748/201101.12.2011Non-entrée en matière sur une demande de prestations · Obligation de collaborer de la personne assurée · Appréciation des preuves
  43. 8C_548/201122.11.2011Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail · Incapacité de gain
  44. 9C_666/201121.11.2011Rente d'invalidité · Appréciation des rapports médicaux · Force obligatoire de l'évaluation de l'invalidité de l'assurance-accidents
  45. 8C_646/201117.11.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  46. 9C_376/201117.11.2011Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  47. 9C_869/201016.11.2011arbitraire · Capacité de travail résiduelle · Abattement sur le revenu d'invalide
  48. 9C_254/201115.11.2011débats publics · droit d'être entendu · Révision de la rente d'invalidité
  49. 8C_546/201114.11.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le revenu liée au handicap · Contrôle de l'exercice du pouvoir d'appréciation
  50. 8C_671/201111.11.2011Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Révision de la rente