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art. 16 LPGA

4 103 arrêts portant exactement sur cette disposition · 4 116 y compris alinéas et lettres · Page 46/83

Comme norme
  1. 9C_205/201110.11.2011Parallélisme des revenus · Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus
  2. 8C_357/201108.11.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits et appréciation des preuves · Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité
  3. 8C_663/201108.11.2011Méthode mixte d'évaluation de l'invalidité · Ampleur hypothétique de l'activité lucrative · Déduction liée à l'invalidité
  4. 9C_986/201008.11.2011Invalidité · Taux d'invalidité · Droit à la rente
  5. 8C_549/201104.11.2011Droit à une audience publique · Appréciation anticipée des preuves · comparaison des revenus
  6. 9C_582/201103.11.2011Évaluation de l'invalidité · Tabellenlohnabzug · Taux d'occupation
  7. 8C_624/201102.11.2011Révision de la rente · Procédure de nouvelle demande · comparaison des revenus
  8. 8C_706/201102.11.2011Recours en matière de droit public · Révision de la rente · Méthode mixte
  9. 9C_955/201027.10.2011Capacité résiduelle de travail · Appréciation des preuves des expertises médicales · Interdiction de l'arbitraire
  10. 8C_505/201124.10.2011Qualité pour recourir contre l'indemnité de l'avocat d'office · Clôture du cas · Lien de causalité naturelle
  11. 8C_594/201120.10.2011assurance-invalidité · Évaluation de l'invalidité · Incapacité de travail
  12. 9C_106/201114.10.2011Récusation · Effet dévolutif du recours · Maxime d'office
  13. 8C_508/201106.10.2011Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · revenu sans invalidité
  14. 9C_979/201006.10.2011Rente d'invalidité · Incapacité de gain · Valeur probante d'une expertise médicale
  15. 9C_454/201130.09.2011Méthode mixte · revenu d'invalide · Déduction sur le salaire de référence
  16. 9C_481/201130.09.2011Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence · Taux d'occupation
  17. 8C_740/201029.09.2011débats publics · Appréciation anticipée des preuves · Recours en matière de droit public
  18. 8C_460/201122.09.2011Exigibilité d'un changement de profession · Évaluation de l'invalidité · obligation de diminuer le dommage
  19. 8C_625/201122.09.2011Rentes d'invalidité · Degré d'invalidité · Appréciation des preuves
  20. 8C_763/201022.09.2011Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Valeur probante des expertises médicales
  21. 9C_422/201119.09.2011Rente d'invalidité · Incapacité de travail · Déduction liée à l'invalidité
  22. 9C_63/201116.09.2011Révision de la rente · Évaluation de l'invalidité · Déduction sur le salaire de référence
  23. 8C_289/201115.09.2011Établissement des faits · Appréciation des preuves · assurance-invalidité
  24. 8C_427/201115.09.2011Notion d'invalidité · comparaison des revenus · Révision de la rente
  25. 8C_290/201113.09.2011Rente d'invalidité · Capacité de travail · Appréciation des preuves
  26. 9C_201/201105.09.2011Évaluation de l'invalidité pour les ménagères exerçant une activité lucrative à temps partiel · Force probante du rapport d'enquête de l'AI en cas de troubles psychiques · Syndrome de Diogène (accumulation compulsive) comme conséquence d'un trouble psychique
  27. 8C_407/201101.09.2011Appréciation des preuves médicales · Lien de causalité naturelle · Égalité des armes
  28. 9C_44/201101.09.2011Évaluation du taux d'invalidité des personnes exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus · Procédure extraordinaire d'évaluation
  29. 9C_64/201130.08.2011Rente d'invalidité · Degré d'invalidité · Prévoyance professionnelle
  30. 9C_322/201129.08.2011Rente d'invalidité · Établissement des faits · Évaluation de l'invalidité
  31. 8C_379/201126.08.2011Recours en matière de droit public · Établissement des faits · Évaluation de l'invalidité selon la méthode de comparaison des revenus
  32. 8C_922/201022.08.2011rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Détermination du revenu d'invalide · Salaire selon les statistiques
  33. 8C_1013/201019.08.2011Révision de la rente · Reconsidération · Évaluation de l'invalidité
  34. 8C_117/201119.08.2011Recours en matière de droit public · Assurance-accidents · rente d'invalidité de l'assurance-accidents
  35. 8C_237/201119.08.2011Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Gain assuré
  36. 8C_348/201117.08.2011Rente d'invalidité · Évaluation de l'invalidité · Valeur probante des rapports médicaux
  37. 9C_62/201116.08.2011Invalidité · Statut de personne active · Méthode mixte
  38. 9C_774/201016.08.2011Révision · Non-entrée en matière · Appréciation des preuves
  39. 9C_860/201016.08.2011Rente de l'assurance-invalidité · Atteinte à la santé et capacité de travail · Degré d'invalidité
  40. 8C_327/201112.08.2011Reconsidération · Erreur manifeste · Révision
  41. 8C_478/201110.08.2011Évaluation de l'invalidité · Revenu hypothétique sans invalidité · Enquête sur la structure des salaires
  42. 9C_367/201110.08.2011Reconsidération · Réinsertion autonome · comparaison des revenus
  43. 9C_648/201010.08.2011Évaluation de l'invalidité · comparaison des revenus · Revenu sans invalidité et revenu d'invalide
  44. 8C_222/201102.08.2011Évaluation de l'invalidité · Appréciation des preuves des expertises médicales · droit d'être entendu
  45. 8C_418/201127.07.2011Évaluation de l'invalidité · Révision de la rente · Marché équilibré du travail
  46. 8C_260/201125.07.2011rente d'invalidité de l'assurance-accidents · Incapacité de travail · Degré d'invalidité
  47. 9C_420/201121.07.2011Risque de préjudice irréparable · arrêt de renvoi · Réadaptation avant rente
  48. 9C_447/201121.07.2011Recours en matière de droit public · Évaluation de l'invalidité · Méthode mixte
  49. 9C_502/201121.07.2011Évaluation de l'invalidité pour les assurés exerçant une activité lucrative · comparaison des revenus · Déduction liée à l'invalidité
  50. 8C_361/201120.07.2011Déduction sur le salaire de référence · Salaire selon les statistiques · Tabellenlohnabzug